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EMERIC BERNARD

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Siren402 299 291Entrepreneur individuel83470 POURCIEUXCréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 402 299 291, EMERIC BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve Quartier des Aires, 83470 Pourcieux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011G.

Fiche d'identité de EMERIC BERNARD

Dénomination
EMERIC BERNARD
SIREN
402 299 291
SIRET (siège)
402 299 291 00011
N° TVA intracommunautaire
FR23402299291Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 299 291
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011G
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
QUARTIER DES AIRES, 83470, POURCIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EMERIC BERNARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de EMERIC BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EMERIC BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de EMERIC BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83470 POURCIEUXSiègeFermé

    402 299 291 00011 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 011G

Documents juridiques de EMERIC BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de EMERIC BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EMERIC BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EMERIC BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EMERIC BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de EMERIC BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EMERIC BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur EMERIC BERNARD

Quel est le numéro SIREN de EMERIC BERNARD ?

Le numéro SIREN de EMERIC BERNARD est 402 299 291. Le SIRET de son siège social est 402 299 291 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23402299291.

Où se situe le siège social de EMERIC BERNARD ?

Le siège social de EMERIC BERNARD est situé Quartier des Aires, 83470 Pourcieux.

EMERIC BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, EMERIC BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EMERIC BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EMERIC BERNARD.

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