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EMERIT JACQUES

Active
Siren503 005 746Entrepreneur individuel17160 MATHACréée le 01 février 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 503 005 746, EMERIT JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er février 2008. Son siège social est situé 1 rue de la Pepiniere, 17160 Matha. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de EMERIT JACQUES

Dénomination
EMERIT JACQUES
SIREN
503 005 746
SIRET (siège)
503 005 746 00014
N° TVA intracommunautaire
FR84503005746Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 005 746
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 février 2008
Siège social
1 RUE DE LA PEPINIERE, 17160, MATHA
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EMERIT JACQUES

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de EMERIT JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EMERIT JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de EMERIT JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17160 MATHASiègeActif

    503 005 746 00014 · ouvert le 01 février 2008 · NAF 9003A

Documents juridiques de EMERIT JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de EMERIT JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EMERIT JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EMERIT JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EMERIT JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de EMERIT JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EMERIT JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2008

Questions fréquentes sur EMERIT JACQUES

Quel est le numéro SIREN de EMERIT JACQUES ?

Le numéro SIREN de EMERIT JACQUES est 503 005 746. Le SIRET de son siège social est 503 005 746 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84503005746.

Où se situe le siège social de EMERIT JACQUES ?

Le siège social de EMERIT JACQUES est situé 1 rue de la Pepiniere, 17160 Matha.

EMERIT JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, EMERIT JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EMERIT JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EMERIT JACQUES.

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