CheckersProcédures

EML

Active
Siren534 968 896SCI01660 MEZERIATCréée le 06 octobre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
980 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 534 968 896, EML est une SCI créée le 6 octobre 2011. Son siège social est situé Ld Fay, 01660 Mezeriat. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par HENRI CAUX, gérant.

Fiche d'identité de EML

Dénomination
EML
SIREN
534 968 896
SIRET (siège)
534 968 896 00017
N° TVA intracommunautaire
FR87534968896Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 968 896
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
980 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 octobre 2011
Siège social
LD FAY, 01660, MEZERIAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EML

Élevage équin avec valorisation de jeunes chevaux

Finances de EML

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EML

HC

HENRI CAUX

Gérant

En poste depuis février 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 février 2013

EC

EVELYNE CAUX

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 octobre 2011) · 15 ans

MG

MARIE-CLAUDE GROS-BALLAND

Gérant

H

HEL PARTICIPATIONS

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EML

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01660 MEZERIATSiègeActif

    534 968 896 00017 · ouvert le 15 septembre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de EML

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 janvier 2013

  • Acte

Dépôt du 06 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 06 octobre 2011

  • Acte

Comptes annuels de EML

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EML. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EML

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EML. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de EML n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EML

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Gérant : CAUX Henri, Louis Gérant : CAUX Marie-Claude né(e) GROS-BALLAND

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-10-06 · Début d'activité : 2011-09-15

  1. création

    Date d'effet : 06 octobre 2011

Questions fréquentes sur EML

Quel est le numéro SIREN de EML ?

Le numéro SIREN de EML est 534 968 896. Le SIRET de son siège social est 534 968 896 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87534968896.

Qui dirige EML ?

EML est dirigée par HENRI CAUX, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EML ?

Le siège social de EML est situé Ld Fay, 01660 Mezeriat.

EML est-elle toujours en activité ?

Oui, EML est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EML est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EML.

Entreprises similaires

Même activité à Mezeriat

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Mezeriat

Entreprises du même secteur à Mezeriat

Entreprises à Mezeriat

Toutes les entreprises à Mezeriat