992 596 007
Active1399Z · Fabrication d'autres textiles n.c.a.
Fiche d'identité de 992 596 007
INSEE- Dénomination
- 992 596 007
- SIREN
- 992 596 007
- SIRET (siège)
- 992 596 007 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR68992596007Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 992 596 007
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 novembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1399Z - Fabrication d'autres textiles n.c.a.
- Date de création
- 19 novembre 2025
- Siège social
- La Possession
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 992 596 007
Fabrication et vente d'articles textiles artisanaux
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Dirigeants et représentants de 992 596 007
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 992 596 007
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- La PossessionSiègeActif
992 596 007 00011 · ouvert le 20 octobre 2025 · NAF 1399Z
Documents juridiques de 992 596 007
INPIConformité de 992 596 007
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 992 596 007. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 992 596 007 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 992 596 007
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 novembre 2025
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