EMMANUEL-EMILE PASCAL

Active

Siren893 558 841Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 01 janvier 2019

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

EMMANUEL-EMILE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2019, identifié par le SIREN 893 558 841. Elle est domiciliée 17 Grande-rue, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de EMMANUEL-EMILE PASCAL

INSEE

Dénomination: EMMANUEL-EMILE PASCAL
SIREN: 893 558 841
SIRET (siège): 893 558 841 00019
N° TVA intracommunautaire: FR55893558841Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 893 558 841
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 janvier 2019
Siège social: 17 GRANDE-RUE, 25000, BESANCON
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de EMMANUEL-EMILE PASCAL

Location de logements

Finances de EMMANUEL-EMILE PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EMMANUEL-EMILE PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de EMMANUEL-EMILE PASCAL

INSEE

3 établissements, dont 3 en activité.

25000 BESANCONSiègeActif
893 558 841 00019 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 6820A
21000 DIJONActif
893 558 841 00027 · ouvert le 02 mai 2020 · NAF 6820A
25000 BESANCONActif
893 558 841 00035 · ouvert le 20 février 2021 · NAF 6820A

Documents juridiques de EMMANUEL-EMILE PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de EMMANUEL-EMILE PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EMMANUEL-EMILE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EMMANUEL-EMILE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EMMANUEL-EMILE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de EMMANUEL-EMILE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EMMANUEL-EMILE PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2019

Questions fréquentes sur EMMANUEL-EMILE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de EMMANUEL-EMILE PASCAL ?

Le numéro SIREN de EMMANUEL-EMILE PASCAL est 893 558 841. Le SIRET de son siège social est 893 558 841 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55893558841.

Où se situe le siège social de EMMANUEL-EMILE PASCAL ?

Le siège social de EMMANUEL-EMILE PASCAL est situé 17 Grande-rue, 25000 Besancon.