EMMANUEL I
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
EMMANUEL I est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 avril 2004, identifiée par le SIREN 453 291 585. Son siège social est situé Che de la Cigale, 30170 Saint-Hippolyte-du-Fort. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN PERRAS en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EMMANUEL I
INSEE- Dénomination
- EMMANUEL I
- SIREN
- 453 291 585
- SIRET (siège)
- 453 291 585 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR48453291585Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 453 291 585
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 19 avril 2004
- Siège social
- CHE DE LA CIGALE, 30170, SAINT-HIPPOLYTE-DU-FORT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EMMANUEL I
L'ACQUISITION, LA MISE EN VALEUR, L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS A USAGE INDUSTRIEL COMMERCIAL OU D'HABITATION
Finances de EMMANUEL I
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EMMANUEL I
INSEEÉtablissements de EMMANUEL I
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30170 SAINT-HIPPOLYTE-DU-FORTSiègeActif
453 291 585 00017 · ouvert le 02 avril 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de EMMANUEL I
INPIComptes annuels de EMMANUEL I
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EMMANUEL I. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EMMANUEL I
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EMMANUEL I. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EMMANUEL I. Elles s'échelonnent de 1994 à 2017. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 29 juin 2017 · N° 16-13.255
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 février 1994 · N° 92-44.101
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EMMANUEL I n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EMMANUEL I
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 avril 2004
Questions fréquentes sur EMMANUEL I
Quel est le numéro SIREN de EMMANUEL I ?
Le numéro SIREN de EMMANUEL I est 453 291 585. Le SIRET de son siège social est 453 291 585 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48453291585.
Qui dirige EMMANUEL I ?
EMMANUEL I est dirigée par JEAN PERRAS, gérant.
Où se situe le siège social de EMMANUEL I ?
Le siège social de EMMANUEL I est situé Che de la Cigale, 30170 Saint-Hippolyte-du-Fort.
EMMANUEL I est-elle toujours en activité ?
Oui, EMMANUEL I est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EMMANUEL I est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EMMANUEL I.
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