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EMMANUEL MASSOT

Active
Siren849 873 831Société civile71470 SAINTE-CROIX-EN-BRESSECréée le 10 avril 2019

0147Z · Élevage de volailles

Documents
Capital social
7,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 849 873 831, EMMANUEL MASSOT est une société civile créée le 10 avril 2019. Elle est domiciliée 120 Imp de la Motte, 71470 Sainte-Croix-en-Bresse. Elle exerce une activité de élevage de volailles (code NAF 0147Z). EMMANUEL MASSOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EMMANUEL MASSOT

Dénomination
EMMANUEL MASSOT
SIREN
849 873 831
SIRET (siège)
849 873 831 00010
N° TVA intracommunautaire
FR76849873831Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 849 873 831
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0147Z - Élevage de volailles
Date de création
10 avril 2019
Siège social
120 IMP DE LA MOTTE, 71470, SAINTE-CROIX-EN-BRESSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EMMANUEL MASSOT

EXPLOITATION ET GESTION DE BIENS AGRICOLES

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Finances de EMMANUEL MASSOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EMMANUEL MASSOT

EM

EMMANUEL MASSOT

Gérant

Depuis la création (10 avril 2019) · 7 ans

Établissements de EMMANUEL MASSOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71470 SAINTE-CROIX-EN-BRESSESiègeActif

    849 873 831 00010 · ouvert le 01 avril 2019 · NAF 0147Z

Documents juridiques de EMMANUEL MASSOT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 avril 2019

  • Acte

Conformité de EMMANUEL MASSOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EMMANUEL MASSOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EMMANUEL MASSOT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EMMANUEL MASSOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EMMANUEL MASSOT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-04-10 · Début d'activité : 2019-04-01

  1. création

    Date d'effet : 10 avril 2019

Questions fréquentes sur EMMANUEL MASSOT

Quel est le numéro SIREN de EMMANUEL MASSOT ?

Le numéro SIREN de EMMANUEL MASSOT est 849 873 831. Le SIRET de son siège social est 849 873 831 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76849873831.

Qui dirige EMMANUEL MASSOT ?

EMMANUEL MASSOT est dirigée par EMMANUEL MASSOT, gérant.

Où se situe le siège social de EMMANUEL MASSOT ?

Le siège social de EMMANUEL MASSOT est situé 120 Imp de la Motte, 71470 Sainte-Croix-en-Bresse.

EMMANUEL MASSOT est-elle toujours en activité ?

Oui, EMMANUEL MASSOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 avril 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EMMANUEL MASSOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EMMANUEL MASSOT.