EMMANUELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 381 652 825, EMMANUELLE est une SARL créée le 14 février 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve 24 rue Jules Cesar, 67330 Bouxwiller. Elle est rattachée au code d'activité NAF 514S.
Fiche d'identité de EMMANUELLE
INSEE- Dénomination
- EMMANUELLE
- SIREN
- 381 652 825
- SIRET (siège)
- 381 652 825 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR72381652825Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 652 825
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 514S
- Date de création
- 14 février 1991
- Siège social
- 24 RUE JULES CESAR, 67330, BOUXWILLER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de EMMANUELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EMMANUELLE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de EMMANUELLE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 67330 BOUXWILLERSiègeFermé
381 652 825 00013 · ouvert le 14 février 1991 · NAF 514S
Documents juridiques de EMMANUELLE
INPIComptes annuels de EMMANUELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EMMANUELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EMMANUELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EMMANUELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
174 décisions de justice publiées en open data mentionnent EMMANUELLE. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 20 août 2026 · N° 26/06616
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Décision du 18 août 2026 · N° 26/06573
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Décision du 18 août 2026 · N° 26/06571
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Décision du 18 août 2026 · N° 26/06582
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Décision du 30 juillet 2026 · N° 2026J00069
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Décision du 30 juillet 2026 · N° 2026R00001
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Décision du 30 juillet 2026 · N° 2025J00098
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Décision du 30 juillet 2026 · N° 2026J00052
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Décision du 01 juillet 2026 · N° 2024F05517
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Décision du 01 juillet 2026 · N° 2024F17040
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Décision du 01 juillet 2026 · N° 2024F17133
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Décision du 01 juillet 2026 · N° 2026F00058
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Décision du 01 juillet 2026 · N° 2025F06880
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Décision du 01 juillet 2026 · N° 2025F12368
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Décision du 01 juillet 2026 · N° 2025F12393
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Décision du 01 juillet 2026 · N° 2024F05585
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Décision du 01 juillet 2026 · N° 2024F17032
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Décision du 01 juillet 2026 · N° 2024F17286
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Décision du 01 juillet 2026 · N° 2025F12140
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Décision du 01 juillet 2026 · N° 2024F04455
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Décision du 01 juillet 2026 · N° 2026F00137
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Décision du 01 juillet 2026 · N° 2025F06587
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Décision du 01 juillet 2026 · N° 2026F00077
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Décision du 01 juillet 2026 · N° 2025F12201
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Décision du 27 novembre 2024 · N° 18/11965
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Décision du 11 juin 2024 · N° 23/00794
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Décision du 07 mai 2024 · N° 23/00792
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Décision du 22 novembre 2023 · N° 21/02626
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Décision du 25 octobre 2018 · N° 17-22.129
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Décision du 03 mai 2018 · N° 17-11.132
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Décision du 15 juin 2017 · N° 16-19.198
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Décision du 11 mai 2017 · N° 16-13.278
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Décision du 04 mai 2017 · N° 17-11.031
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Décision du 01 mars 2017 · N° 15-20.817
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EMMANUELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EMMANUELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 février 1991
Questions fréquentes sur EMMANUELLE
Quel est le numéro SIREN de EMMANUELLE ?
Le numéro SIREN de EMMANUELLE est 381 652 825. Le SIRET de son siège social est 381 652 825 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72381652825.
Où se situe le siège social de EMMANUELLE ?
Le siège social de EMMANUELLE est situé 24 rue Jules Cesar, 67330 Bouxwiller.
EMMANUELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, EMMANUELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 février 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EMMANUELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EMMANUELLE.
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