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EMMANUELLE

Active
Siren535 086 201Société civile38330 SAINT-ISMIERCréée le 05 octobre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions191 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

EMMANUELLE est une société civile immatriculée le 5 octobre 2011 sous le numéro SIREN 535 086 201. Son siège social est situé 111 All des Semaises, 38330 Saint-Ismier. Son activité principale relève du code NAF 6820B. CHRISTIAN BASSAC exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de EMMANUELLE

Dénomination
EMMANUELLE
SIREN
535 086 201
SIRET (siège)
535 086 201 00014
N° TVA intracommunautaire
FR86535086201Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 535 086 201
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 octobre 2011
Siège social
111 ALL DES SEMAISES, 38330, SAINT-ISMIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EMMANUELLE

Propriété, administration de tous immeubles et droits immobiliers.

Finances de EMMANUELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EMMANUELLE

CB

CHRISTIAN BASSAC

Autre

Depuis la création (05 octobre 2011) · 15 ans

OB

OLIVIER BASSAC

Autre

Depuis la création (05 octobre 2011) · 15 ans

AB

AUDREY BASSAC

Autre

Depuis la création (05 octobre 2011) · 15 ans

EC

EMMANUELLE COCHARD

Autre

Depuis la création (05 octobre 2011) · 15 ans

Établissements de EMMANUELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38330 SAINT-ISMIERSiègeActif

    535 086 201 00014 · ouvert le 28 septembre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de EMMANUELLE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 août 2013

  • Acte

Dépôt du 04 octobre 2011

  • Acte

Comptes annuels de EMMANUELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EMMANUELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EMMANUELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EMMANUELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

191 décisions de justice publiées en open data mentionnent EMMANUELLE. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EMMANUELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EMMANUELLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-09-28

  1. création

    Date d'effet : 05 octobre 2011

Questions fréquentes sur EMMANUELLE

Quel est le numéro SIREN de EMMANUELLE ?

Le numéro SIREN de EMMANUELLE est 535 086 201. Le SIRET de son siège social est 535 086 201 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86535086201.

Qui dirige EMMANUELLE ?

EMMANUELLE est dirigée par CHRISTIAN BASSAC, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EMMANUELLE ?

Le siège social de EMMANUELLE est situé 111 All des Semaises, 38330 Saint-Ismier.

EMMANUELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, EMMANUELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EMMANUELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EMMANUELLE.

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