EMODUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
EMODUS est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 août 2016, identifiée par le SIREN 821 951 415. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 av Henri Barbusse, 06100 Nice. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6201Z. SEBASTIEN ICART exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de EMODUS
INSEE- Dénomination
- EMODUS
- SIREN
- 821 951 415
- SIRET (siège)
- 821 951 415 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR88821951415Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 821 951 415
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000,2 €
- Code NAF / APE
- 6201Z
- Date de création
- 09 août 2016
- Siège social
- 6 AV HENRI BARBUSSE, 06100, NICE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EMODUS
La conception, le développement, la réalisation, la distribution et la commercialisation de tous produits et services relatifs à des logiciels applicatifs, dispositifs et études d'analyse de données
Finances de EMODUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EMODUS
INSEEÉtablissements de EMODUS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 06100 NICESiègeActif
821 951 415 00032 · ouvert le 30 juin 2023 · NAF 6201Z
- 06560 VALBONNEFermé
821 951 415 00016 · ouvert le 03 août 2016 · NAF 6201Z
Documents juridiques de EMODUS
INPIComptes annuels de EMODUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EMODUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EMODUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EMODUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EMODUS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EMODUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EMODUS
BODACC9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nice
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nice
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nice
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Immatriculée le 2021-03-24 · Début d'activité : 2016-08-03
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-08-03
- création
Date d'effet : 09 août 2016
Marques déposées par EMODUS
INPIEMODUS est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeEMODUS CONSTRUIRE LE NUMERIQUE A VOTRE DIMENSION
N° 4306881 · Déposée le 13 octobre 2016 · Marque semi-figurative
Classes 9, 38, 42 · expirée le 13 octobre 2026
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur EMODUS
Quel est le numéro SIREN de EMODUS ?
Le numéro SIREN de EMODUS est 821 951 415. Le SIRET de son siège social est 821 951 415 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88821951415.
Qui dirige EMODUS ?
EMODUS est dirigée par SEBASTIEN ICART, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EMODUS ?
Le siège social de EMODUS est situé 6 av Henri Barbusse, 06100 Nice.
EMODUS est-elle toujours en activité ?
Oui, EMODUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 août 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EMODUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EMODUS.
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