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EMOND PASCAL

Active
Siren409 167 558Entrepreneur individuel06370 Mouans-SartouxCréée le 30 septembre 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 409 167 558, EMOND PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 30 septembre 1999. Elle est domiciliée 222 CHE des Plantiers, 06370 Mouans-Sartoux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4642Z.

Fiche d'identité de EMOND PASCAL

Dénomination
EMOND PASCAL
SIREN
409 167 558
SIRET (siège)
409 167 558 00033
N° TVA intracommunautaire
FR84409167558Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 167 558
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4642Z
Date de création
30 septembre 1999
Siège social
222 CHE des Plantiers, 06370, Mouans-Sartoux
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de EMOND PASCAL

Vente d'uniforme et vêtement de travail

Finances de EMOND PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EMOND PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de EMOND PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 06370 Mouans-SartouxSiègeActif

    409 167 558 00033 · ouvert le 01 avril 2024 · NAF 4642Z

  • 06370 MOUANS-SARTOUXFermé

    409 167 558 00017 · ouvert le 02 octobre 1996 · NAF 524C

  • 06370 MOUANS-SARTOUXFermé

    409 167 558 00025 · ouvert le 02 octobre 1996 · NAF 4771Z

Documents juridiques de EMOND PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de EMOND PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EMOND PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EMOND PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EMOND PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de EMOND PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EMOND PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes

  1. création

    Date d'effet : 30 septembre 1999

Questions fréquentes sur EMOND PASCAL

Quel est le numéro SIREN de EMOND PASCAL ?

Le numéro SIREN de EMOND PASCAL est 409 167 558. Le SIRET de son siège social est 409 167 558 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84409167558.

Où se situe le siège social de EMOND PASCAL ?

Le siège social de EMOND PASCAL est situé 222 CHE des Plantiers, 06370 Mouans-Sartoux.

EMOND PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, EMOND PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EMOND PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EMOND PASCAL.

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