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EMONIN DOMINIQUE

Active
Siren820 336 766Entrepreneur individuel70110 VELLECHEVREUX-ET-COURBENANSCréée le 01 juin 2016

4532Z · Commerce de détail d'équipements automobiles

Documents

EMONIN DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2016, identifié par le SIREN 820 336 766. Elle est domiciliée 19 Grande rue, 70110 Vellechevreux-et-Courbenans. EMONIN DOMINIQUE relève du secteur commerce de détail d'équipements automobiles (code NAF 4532Z).

Fiche d'identité de EMONIN DOMINIQUE

Dénomination
EMONIN DOMINIQUE
SIREN
820 336 766
SIRET (siège)
820 336 766 00010
N° TVA intracommunautaire
FR30820336766Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 820 336 766
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4532Z - Commerce de détail d'équipements automobiles
Date de création
01 juin 2016
Siège social
19 GRANDE RUE, 70110, VELLECHEVREUX-ET-COURBENANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EMONIN DOMINIQUE

Vente de pièces de véhicules anciens.

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Établissements de EMONIN DOMINIQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70110 VELLECHEVREUX-ET-COURBENANSSiègeActif

    820 336 766 00010 · ouvert le 01 juin 2016 · NAF 4532Z

Documents juridiques de EMONIN DOMINIQUE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 mai 2016

  • Acte

Conformité de EMONIN DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EMONIN DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de EMONIN DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EMONIN DOMINIQUE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-05-20 · Début d'activité : 2016-06-01

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2016

Questions fréquentes sur EMONIN DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de EMONIN DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de EMONIN DOMINIQUE est 820 336 766. Le SIRET de son siège social est 820 336 766 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30820336766.

Où se situe le siège social de EMONIN DOMINIQUE ?

Le siège social de EMONIN DOMINIQUE est situé 19 Grande rue, 70110 Vellechevreux-et-Courbenans.

EMONIN DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, EMONIN DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EMONIN DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EMONIN DOMINIQUE.