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EMOSIG

Active
Siren502 490 238SCI62190 LillersCréée le 14 mars 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 502 490 238, EMOSIG est une SCI créée le 14 mars 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 RUE des Achillées, 62190 Lillers. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par JEROME FOUCAULT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de EMOSIG

Dénomination
EMOSIG
SIREN
502 490 238
SIRET (siège)
502 490 238 00024
N° TVA intracommunautaire
FR31502490238Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 490 238
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 avril 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 mars 2008
Siège social
3 RUE des Achillées, 62190, Lillers
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EMOSIG

Propriété d'immeubles - gestion par bail ou autrement

Finances de EMOSIG

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EMOSIG

MD

MARTINE DEMYTTENAERE

Autre

JF

JEROME FOUCAULT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 mars 2019

Anciens dirigeants (1)

,F

, Foucault Foucault

gérants associés indéfiniment responsables · de mars 2008 à mars 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EMOSIG

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 62190 LillersSiègeActif

    502 490 238 00024 · ouvert le 18 décembre 2007 · NAF 6820B

  • 62260 CAUCHY-A-LA-TOURFermé

    502 490 238 00016 · ouvert le 18 décembre 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de EMOSIG

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 mars 2019

  • Acte

Dépôt du 26 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 26 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 14 mars 2008

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de EMOSIG

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EMOSIG. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EMOSIG

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EMOSIG. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EMOSIG n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EMOSIG n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EMOSIG

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

    Gérant, Associé : FOUCAULT Jérôme

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BÉTHUNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2007-12-18

  1. création

    Date d'effet : 14 mars 2008

Questions fréquentes sur EMOSIG

Quel est le numéro SIREN de EMOSIG ?

Le numéro SIREN de EMOSIG est 502 490 238. Le SIRET de son siège social est 502 490 238 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31502490238.

Qui dirige EMOSIG ?

EMOSIG est dirigée par JEROME FOUCAULT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EMOSIG ?

Le siège social de EMOSIG est situé 3 RUE des Achillées, 62190 Lillers.

EMOSIG est-elle toujours en activité ?

Oui, EMOSIG est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EMOSIG est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EMOSIG.

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