EMOTA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 820 466 399, EMOTA est une SAS créée le 24 mai 2016. Le siège social de l'entreprise se trouve 250 Imp de Gourde, 42120 Commelle-Vernay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z. Elle est dirigée par KEVIN ROFFET, président de sas.
Fiche d'identité de EMOTA
INSEE- Dénomination
- EMOTA
- SIREN
- 820 466 399
- SIRET (siège)
- 820 466 399 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR56820466399Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 820 466 399
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 7111Z
- Date de création
- 24 mai 2016
- Siège social
- 250 IMP DE GOURDE, 42120, COMMELLE-VERNAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EMOTA
L'activité d'assistance, de conseil, de prestataire de services dans le domaine de l'ingénierie du bâtiment et de la maîtrise d'oeuvre; l'activité de prestataire de services pour les professionnels de l'immobiliers
Finances de EMOTA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EMOTA
INSEEÉtablissements de EMOTA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42120 COMMELLE-VERNAYSiègeActif
820 466 399 00012 · ouvert le 22 avril 2016 · NAF 7111Z
Documents juridiques de EMOTA
INPIComptes annuels de EMOTA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EMOTA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EMOTA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EMOTA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EMOTA. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 26 août 2025 · N° 24/00559
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 3 cab 03 D
Décision du 26 juin 2025 · N° 24/02161
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EMOTA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EMOTA
BODACC9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de roanne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de roanne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de roanne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de roanne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de roanne
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
- création
Date d'effet : 24 mai 2016
Questions fréquentes sur EMOTA
Quel est le numéro SIREN de EMOTA ?
Le numéro SIREN de EMOTA est 820 466 399. Le SIRET de son siège social est 820 466 399 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56820466399.
Qui dirige EMOTA ?
EMOTA est dirigée par KEVIN ROFFET, président de sas.
Où se situe le siège social de EMOTA ?
Le siège social de EMOTA est situé 250 Imp de Gourde, 42120 Commelle-Vernay.
EMOTA est-elle toujours en activité ?
Oui, EMOTA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mai 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EMOTA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EMOTA.
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