EMOTA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
EMOTA est une SAS immatriculée le 23 décembre 2022 sous le numéro SIREN 922 482 138. Son siège social est situé RUE DE L'EUROPE 12G Rue de l'Europe, 31150 Lespinasse. Son activité principale relève du code NAF 7410Z. BENOIT MICHAUT exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de EMOTA
INSEE- Dénomination
- EMOTA
- SIREN
- 922 482 138
- SIRET (siège)
- 922 482 138 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR51922482138Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 922 482 138
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 7410Z
- Date de création
- 23 décembre 2022
- Siège social
- RUE DE L'EUROPE 12G Rue de l'Europe, 31150, LESPINASSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EMOTA
Conception, développement, édition, exploitation, commercialisation de tous types de produits notamment dans le domaine de l'impression 3D de logiciels, d'application multimédias ainsi que plus généralement de tous développements à caractère information et/ou multimédia, sur tout support connu ou inconnu à ce jour et dans tous les domaines d'activités et notamment dans le domaine de l'impression 3D d'une plateforme communautaire d'échanges et de partages en relation avec l'impression 3D et de sites internet et mobiles, dans tous domaines d'activités la diffusion sur tout support connu ou inconnu à ce jour, de contenus, notamment rédactionnels, graphiques, photographiques, audiovisuels, multimédia ou illustratif les activités de conseil.
Finances de EMOTA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EMOTA
INSEEÉtablissements de EMOTA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31150 LESPINASSESiègeActif
922 482 138 00018 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 7410Z
Documents juridiques de EMOTA
INPIComptes annuels de EMOTA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EMOTA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EMOTA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EMOTA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EMOTA. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 26 août 2025 · N° 24/00559
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 3 cab 03 D
Décision du 26 juin 2025 · N° 24/02161
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EMOTA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EMOTA
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-01-01
- création
Date d'effet : 23 décembre 2022
Questions fréquentes sur EMOTA
Quel est le numéro SIREN de EMOTA ?
Le numéro SIREN de EMOTA est 922 482 138. Le SIRET de son siège social est 922 482 138 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51922482138.
Qui dirige EMOTA ?
EMOTA est dirigée par BENOIT MICHAUT, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EMOTA ?
Le siège social de EMOTA est situé RUE DE L'EUROPE 12G Rue de l'Europe, 31150 Lespinasse.
EMOTA est-elle toujours en activité ?
Oui, EMOTA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 décembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EMOTA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EMOTA.
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