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EMPEREUR PASCAL

Active
Siren838 815 710Entrepreneur individuel38540 HEYRIEUXCréée le 01 janvier 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

EMPEREUR PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2017 sous le numéro SIREN 838 815 710. Son siège social est situé 147 rue Victor Hugo, 38540 Heyrieux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de EMPEREUR PASCAL

Dénomination
EMPEREUR PASCAL
SIREN
838 815 710
SIRET (siège)
838 815 710 00010
N° TVA intracommunautaire
FR04838815710Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 838 815 710
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 2017
Siège social
147 RUE VICTOR HUGO, 38540, HEYRIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EMPEREUR PASCAL

Location de logements

Finances de EMPEREUR PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EMPEREUR PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de EMPEREUR PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38540 HEYRIEUXSiègeActif

    838 815 710 00010 · ouvert le 01 janvier 2017 · NAF 6820A

Documents juridiques de EMPEREUR PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de EMPEREUR PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EMPEREUR PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EMPEREUR PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EMPEREUR PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de EMPEREUR PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EMPEREUR PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2017

Questions fréquentes sur EMPEREUR PASCAL

Quel est le numéro SIREN de EMPEREUR PASCAL ?

Le numéro SIREN de EMPEREUR PASCAL est 838 815 710. Le SIRET de son siège social est 838 815 710 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04838815710.

Où se situe le siège social de EMPEREUR PASCAL ?

Le siège social de EMPEREUR PASCAL est situé 147 rue Victor Hugo, 38540 Heyrieux.

EMPEREUR PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, EMPEREUR PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EMPEREUR PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EMPEREUR PASCAL.

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