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EMSB

Active
Siren913 819 835SCI25210 LE RUSSEYCréée le 24 mai 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

EMSB est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 mai 2022, identifiée par le SIREN 913 819 835. Son siège social est situé rue du General Daniel Zdrojewski, 25210 Le Russey. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par SOPHIE BOLE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de EMSB

Dénomination
EMSB
SIREN
913 819 835
SIRET (siège)
913 819 835 00012
N° TVA intracommunautaire
FR24913819835Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 913 819 835
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 mai 2022
Siège social
RUE DU GENERAL DANIEL ZDROJEWSKI, 25210, LE RUSSEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EMSB

Location immobilière

Finances de EMSB

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EMSB

SB

SOPHIE BOLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 mai 2022) · 4 ans

EM

EVELYNE MOSIMANN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 mai 2022) · 4 ans

Établissements de EMSB

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25210 LE RUSSEYSiègeActif

    913 819 835 00012 · ouvert le 01 mai 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de EMSB

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 mai 2022

  • Acte

Comptes annuels de EMSB

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EMSB. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EMSB

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EMSB. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne EMSB. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EMSB n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EMSB

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-05-24 · Début d'activité : 2022-05-01

  1. création

    Date d'effet : 24 mai 2022

Questions fréquentes sur EMSB

Quel est le numéro SIREN de EMSB ?

Le numéro SIREN de EMSB est 913 819 835. Le SIRET de son siège social est 913 819 835 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24913819835.

Qui dirige EMSB ?

EMSB est dirigée par SOPHIE BOLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EMSB ?

Le siège social de EMSB est situé rue du General Daniel Zdrojewski, 25210 Le Russey.

EMSB est-elle toujours en activité ?

Oui, EMSB est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mai 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EMSB est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EMSB.

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