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EMSCL

Active
Siren435 242 573549973170 ST PIERRE D ALVEYCréée le 02 mai 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

EMSCL est une 5499, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 mai 2002, identifiée par le SIREN 435 242 573. Son siège social est situé Le Bourg, 73170 St Pierre d Alvey. Son activité principale relève du code NAF 453A.

Fiche d'identité de EMSCL

Dénomination
EMSCL
SIREN
435 242 573
SIRET (siège)
435 242 573 00028
N° TVA intracommunautaire
FR61435242573Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 435 242 573
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
5499
Code NAF / APE
453A
Date de création
02 mai 2002
Siège social
LE BOURG, 73170, ST PIERRE D ALVEY
Établissements
2
Statut
Active

Finances de EMSCL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EMSCL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de EMSCL

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 73170 ST PIERRE D ALVEYSiègeFermé

    435 242 573 00028 · ouvert le 01 mai 2002 · NAF 453A

  • 69140 RILLIEUX-LA-PAPEFermé

    435 242 573 00010 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 453A

Documents juridiques de EMSCL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 mai 2002

  • Acte

Dépôt du 05 avril 2001

  • Acte

Comptes annuels de EMSCL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EMSCL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EMSCL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EMSCL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EMSCL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EMSCL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EMSCL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 mai 2002

Questions fréquentes sur EMSCL

Quel est le numéro SIREN de EMSCL ?

Le numéro SIREN de EMSCL est 435 242 573. Le SIRET de son siège social est 435 242 573 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61435242573.

Où se situe le siège social de EMSCL ?

Le siège social de EMSCL est situé Le Bourg, 73170 St Pierre d Alvey.

EMSCL est-elle toujours en activité ?

Oui, EMSCL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EMSCL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EMSCL.

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