EMTP
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 922 624 150, EMTP est une SARL créée le 30 décembre 2022. Son siège social est situé 1120 Rte de la Cheneviere, 38430 Moirans. L'entreprise déclare le code NAF 7112B comme activité principale. JOAN ROSELIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EMTP
INSEE- Dénomination
- EMTP
- SIREN
- 922 624 150
- SIRET (siège)
- 922 624 150 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR63922624150Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 922 624 150
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 7112B
- Date de création
- 30 décembre 2022
- Siège social
- 1120 RTE DE LA CHENEVIERE, 38430, MOIRANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EMTP
Services de bureau d'études de type conseils, études et ingénierie technique et services d'ingénieur libéral.
Finances de EMTP
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EMTP
INSEEÉtablissements de EMTP
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38430 MOIRANSSiègeActif
922 624 150 00012 · ouvert le 26 décembre 2022 · NAF 7112B
Documents juridiques de EMTP
INPIComptes annuels de EMTP
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EMTP. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EMTP
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EMTP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent EMTP. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 21 juillet 2026 · N° 2026J00952
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERES A VIDER
Décision du 27 avril 2026 · N° 2025000037
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 04 mars 2026 · N° 25/00087
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, référés Premier Président
Décision du 09 octobre 2025 · N° 25/00046
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-3
Décision du 16 mai 2025 · N° 24/03187
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre civile
Décision du 28 novembre 2024 · N° 18/02319
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-3
Décision du 05 juillet 2024 · N° 24/03187
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 05 septembre 2023 · N° 23/00151
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 25 avril 2022 · N° 19/04697
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EMTP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EMTP
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 30 décembre 2022
Questions fréquentes sur EMTP
Quel est le numéro SIREN de EMTP ?
Le numéro SIREN de EMTP est 922 624 150. Le SIRET de son siège social est 922 624 150 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63922624150.
Qui dirige EMTP ?
EMTP est dirigée par JOAN ROSELIER, gérant.
Où se situe le siège social de EMTP ?
Le siège social de EMTP est situé 1120 Rte de la Cheneviere, 38430 Moirans.
EMTP est-elle toujours en activité ?
Oui, EMTP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 décembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EMTP est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EMTP.
Entreprises similaires
Même activité à Moirans
- TELENCO38430 MoiransCA 64,3 M€
- ISERE FIBRE38430 MoiransCA 30,3 M€
- ALP'ETUDES INGENIERIE ET PAYSAGE38430 MoiransCA 6,5 M€
- PYXALIS38430 MoiransCA 4,2 M€
- DMS INDUSTRY38430 MoiransCA 1,4 M€
- CREALP ETUDES38430 MoiransCA 1,4 M€
- SMART AND BLUE38430 MoiransCA 1,3 M€
- ASSISTANCE SERVICES TRAITEMENT DE L'INFORMATION38430 MoiransCA 1,2 M€
- NOMINAL CONCEPT38430 MoiransCA 1,2 M€
- CONCEPTIONS INDUSTRIELLES MECANIQUES38430 MoiransCA 676 k€
