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ENAMEL

Active
Siren440 233 856SCI31700 MONDONVILLECréée le 19 décembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
76,2 k€
Effectif
Non publié

ENAMEL est une SCI immatriculée le 19 décembre 2001 sous le numéro SIREN 440 233 856. Elle est domiciliée 2 Rte de Daux Moulin A Vent - Chez Dentiste Brunato, 31700 Mondonville. Son activité principale relève du code NAF 6820B. EMMANUEL BRUNATO exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de ENAMEL

Dénomination
ENAMEL
SIREN
440 233 856
SIRET (siège)
440 233 856 00028
N° TVA intracommunautaire
FR20440233856Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 233 856
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 juin 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
76 200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 décembre 2001
Siège social
2 RTE DE DAUX MOULIN A VENT - CHEZ DENTISTE BRUNATO, 31700, MONDONVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ENAMEL

ACQUISITION, GESTION, ADMINISTRATION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS.

Finances de ENAMEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ENAMEL

EB

EMMANUEL BRUNATO

Gérant

Depuis la création (19 décembre 2001) · 24 ans

Établissements de ENAMEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31700 MONDONVILLESiègeActif

    440 233 856 00028 · ouvert le 22 mai 2024 · NAF 6820B

Documents juridiques de ENAMEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 juin 2024

  • Acte

Dépôt du 19 décembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de ENAMEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ENAMEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ENAMEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ENAMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ENAMEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ENAMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ENAMEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

  1. création

    Date d'effet : 19 décembre 2001

Questions fréquentes sur ENAMEL

Quel est le numéro SIREN de ENAMEL ?

Le numéro SIREN de ENAMEL est 440 233 856. Le SIRET de son siège social est 440 233 856 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20440233856.

Qui dirige ENAMEL ?

ENAMEL est dirigée par EMMANUEL BRUNATO, gérant.

Où se situe le siège social de ENAMEL ?

Le siège social de ENAMEL est situé 2 Rte de Daux Moulin A Vent - Chez Dentiste Brunato, 31700 Mondonville.

ENAMEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ENAMEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ENAMEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ENAMEL.

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