ENCEPHALE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
ENCEPHALE est une SARL immatriculée le 14 octobre 2020 sous le numéro SIREN 890 011 240. Elle est domiciliée 6 rue Georges Despret, 59600 Assevent. L'entreprise déclare le code NAF 8623Z comme activité principale. CLEMENT HERMANS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de ENCEPHALE
INSEE- Dénomination
- ENCEPHALE
- SIREN
- 890 011 240
- SIRET (siège)
- 890 011 240 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR92890011240Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 890 011 240
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 13 août 2024
- Forme juridique
- Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 8623Z
- Date de création
- 14 octobre 2020
- Siège social
- 6 RUE GEORGES DESPRET, 59600, ASSEVENT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de ENCEPHALE
Objet social de ENCEPHALE
Exercice de la profession de chirurgien-dentiste
Finances de ENCEPHALE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ENCEPHALE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (14 octobre 2020) · 6 ans
Établissements de ENCEPHALE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59600 ASSEVENTSiègeActif
890 011 240 00011 · ouvert le 01 novembre 2020 · NAF 8623Z
Documents juridiques de ENCEPHALE
INPIComptes annuels de ENCEPHALE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ENCEPHALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ENCEPHALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ENCEPHALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent ENCEPHALE. Elles s'échelonnent de 2017 à 2021. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 23 juin 2021 · N° 20-13.208
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 14 janvier 2021 · N° 18/04968
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 09 septembre 2020 · N° 19-10.404
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 2
Décision du 15 novembre 2018 · N° 17/09548
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 04 juillet 2018 · N° 17-21.234
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 14 septembre 2017 · N° 16-22.989
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ENCEPHALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ENCEPHALE
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de valenciennes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de valenciennes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de valenciennes
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Greffe du Tribunal de Commerce de valenciennes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de valenciennes
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2020-10-14
- création
Date d'effet : 14 octobre 2020
Questions fréquentes sur ENCEPHALE
Quel est le numéro SIREN de ENCEPHALE ?
Le numéro SIREN de ENCEPHALE est 890 011 240. Le SIRET de son siège social est 890 011 240 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92890011240.
Qui dirige ENCEPHALE ?
ENCEPHALE est dirigée par CLEMENT HERMANS, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de ENCEPHALE ?
Le siège social de ENCEPHALE est situé 6 rue Georges Despret, 59600 Assevent.
ENCEPHALE est-elle toujours en activité ?
Oui, ENCEPHALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 octobre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ENCEPHALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ENCEPHALE.
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