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ENCODA SYSTEMS

Active
Siren478 977 838Société étrangère 14 CEDERWOOD CHINEHAMCréée le 05 janvier 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ENCODA SYSTEMS est une société étrangère immatriculée le 5 janvier 2004 sous le numéro SIREN 478 977 838. Elle est domiciliée Hampshire Rg248wd, 14 Cederwood Chineham. L'entreprise déclare le code NAF 6202A comme activité principale.

Fiche d'identité de ENCODA SYSTEMS

Dénomination
ENCODA SYSTEMS
SIREN
478 977 838
SIRET (siège)
478 977 838 00018
N° TVA intracommunautaire
FR67478977838Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 977 838
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique
Société étrangère non immatriculée au RCS
Code NAF / APE
6202A
Date de création
05 janvier 2004
Siège social
HAMPSHIRE RG248WD, 14 CEDERWOOD CHINEHAM
Établissements
2
Statut
Active

Finances de ENCODA SYSTEMS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ENCODA SYSTEMS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ENCODA SYSTEMS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 14 CEDERWOOD CHINEHAMSiègeActif

    478 977 838 00018 · ouvert le 05 janvier 2004 · NAF 6202A

  • 75014 PARISFermé

    478 977 838 00026 · ouvert le 05 janvier 2004 · NAF 721Z

Documents juridiques de ENCODA SYSTEMS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ENCODA SYSTEMS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ENCODA SYSTEMS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ENCODA SYSTEMS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ENCODA SYSTEMS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ENCODA SYSTEMS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ENCODA SYSTEMS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ENCODA SYSTEMS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 janvier 2004

Questions fréquentes sur ENCODA SYSTEMS

Quel est le numéro SIREN de ENCODA SYSTEMS ?

Le numéro SIREN de ENCODA SYSTEMS est 478 977 838. Le SIRET de son siège social est 478 977 838 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67478977838.

Où se situe le siège social de ENCODA SYSTEMS ?

Le siège social de ENCODA SYSTEMS est situé Hampshire Rg248wd, 14 Cederwood Chineham.

ENCODA SYSTEMS est-elle toujours en activité ?

Oui, ENCODA SYSTEMS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ENCODA SYSTEMS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ENCODA SYSTEMS.

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