ENER' BUISS
Active0161Z · Activités de soutien aux cultures
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
ENER' BUISS est une SAS immatriculée le 9 juin 2009 sous le numéro SIREN 512 938 606. Elle est domiciliée Lieudit chemin de la Chapelle, 10240 Dampierre. ENER' BUISS relève du secteur activités de soutien aux cultures (code NAF 0161Z) et emploie 1 ou 2 salariés. Elle est dirigée par Jean-Philippe VANHOUTTE, président de sas.
Fiche d'identité de ENER' BUISS
INSEE- Dénomination
- ENER' BUISS
- SIREN
- 512 938 606
- SIRET (siège)
- 512 938 606 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR70512938606Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 512 938 606
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 janvier 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 0161Z - Activités de soutien aux cultures
- Date de création
- 09 juin 2009
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- Lieudit chemin de la Chapelle, 10240, Dampierre
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ENER' BUISS
exploitation d'un méthaniseur agricole
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Finances de ENER' BUISS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ENER' BUISS
INSEEBODACCPrésident de SAS
En poste depuis mai 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 mai 2024
Anciens dirigeants (1)
Bernard Jean Charles BOUILLIARD
Président · de juin 2009 à mai 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ENER' BUISS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 10240 DampierreSiègeActif
512 938 606 00013 · ouvert le 07 mai 2009 · NAF 3521Z
Documents juridiques de ENER' BUISS
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de ENER' BUISS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ENER' BUISS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ENER' BUISS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ENER' BUISS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ENER' BUISS
BODACC19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de troyes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de troyes
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes
Président : VANHOUTTE Jean-Philippe, Henri, Louis
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de troyes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de troyes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de troyes
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
- Dépôts des comptesAnnonce
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- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-06-09 · Début d'activité : 2009-05-07
- création
Date d'effet : 09 juin 2009
Questions fréquentes sur ENER' BUISS
Quel est le numéro SIREN de ENER' BUISS ?
Le numéro SIREN de ENER' BUISS est 512 938 606. Le SIRET de son siège social est 512 938 606 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70512938606.
Qui dirige ENER' BUISS ?
ENER' BUISS est dirigée par Jean-Philippe VANHOUTTE, président de sas.
Où se situe le siège social de ENER' BUISS ?
Le siège social de ENER' BUISS est situé Lieudit chemin de la Chapelle, 10240 Dampierre.
ENER' BUISS est-elle toujours en activité ?
Oui, ENER' BUISS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juin 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ENER' BUISS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ENER' BUISS.
Combien de salariés compte ENER' BUISS ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, ENER' BUISS emploie 1 ou 2 salariés.
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