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ENER' BUISS

Active
Siren512 938 606SAS10240 DampierreCréée le 09 juin 20091 ou 2

0161Z · Activités de soutien aux cultures

Documents
Capital social
10,0 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

ENER' BUISS est une SAS immatriculée le 9 juin 2009 sous le numéro SIREN 512 938 606. Elle est domiciliée Lieudit chemin de la Chapelle, 10240 Dampierre. ENER' BUISS relève du secteur activités de soutien aux cultures (code NAF 0161Z) et emploie 1 ou 2 salariés. Elle est dirigée par Jean-Philippe VANHOUTTE, président de sas.

Fiche d'identité de ENER' BUISS

Dénomination
ENER' BUISS
SIREN
512 938 606
SIRET (siège)
512 938 606 00013
N° TVA intracommunautaire
FR70512938606Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 512 938 606
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 janvier 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
0161Z - Activités de soutien aux cultures
Date de création
09 juin 2009
Effectif
1 ou 2
Siège social
Lieudit chemin de la Chapelle, 10240, Dampierre
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ENER' BUISS

exploitation d'un méthaniseur agricole

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de ENER' BUISS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ENER' BUISS

JV

Jean-Philippe VANHOUTTE

Président de SAS

En poste depuis mai 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 mai 2024

Anciens dirigeants (1)

BB

Bernard Jean Charles BOUILLIARD

Président · de juin 2009 à mai 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ENER' BUISS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10240 DampierreSiègeActif

    512 938 606 00013 · ouvert le 07 mai 2009 · NAF 3521Z

Documents juridiques de ENER' BUISS

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 novembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 18 novembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 03 mars 2016

  • Acte

Dépôt du 20 février 2012

  • Acte

Dépôt du 07 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 09 juin 2009

  • Acte

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de ENER' BUISS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ENER' BUISS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ENER' BUISS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ENER' BUISS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ENER' BUISS

19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de troyes

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de troyes

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

    Président : VANHOUTTE Jean-Philippe, Henri, Louis

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de troyes

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de troyes

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de troyes

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

  19. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-06-09 · Début d'activité : 2009-05-07

  1. création

    Date d'effet : 09 juin 2009

Questions fréquentes sur ENER' BUISS

Quel est le numéro SIREN de ENER' BUISS ?

Le numéro SIREN de ENER' BUISS est 512 938 606. Le SIRET de son siège social est 512 938 606 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70512938606.

Qui dirige ENER' BUISS ?

ENER' BUISS est dirigée par Jean-Philippe VANHOUTTE, président de sas.

Où se situe le siège social de ENER' BUISS ?

Le siège social de ENER' BUISS est situé Lieudit chemin de la Chapelle, 10240 Dampierre.

ENER' BUISS est-elle toujours en activité ?

Oui, ENER' BUISS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juin 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ENER' BUISS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ENER' BUISS.

Combien de salariés compte ENER' BUISS ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, ENER' BUISS emploie 1 ou 2 salariés.