ENERGIE SYSTEME
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 528 759 079, ENERGIE SYSTEME est une SAS créée le 8 décembre 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 Bel-Air, 85210 Saint-Etienne-de-Brillouet. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale. Elle est dirigée par JEAN-FRANCOIS BIRET, président de sas.
Fiche d'identité de ENERGIE SYSTEME
INSEE- Dénomination
- ENERGIE SYSTEME
- SIREN
- 528 759 079
- SIRET (siège)
- 528 759 079 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR68528759079Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 528 759 079
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 11 août 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- 08 décembre 2010
- Siège social
- 19 BEL-AIR, 85210, SAINT-ETIENNE-DE-BRILLOUET
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de ENERGIE SYSTEME
production et revente d'énergie électrique et tou-tes prestations s'y afférents la réalisation de prestations d'entretien de panneaux photovoltaiques et de stockage de matériaux et tous produits et matières agricoles location matériels, réalisation travaux agricoles ruraux forestiers prestations annexes
Finances de ENERGIE SYSTEME
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ENERGIE SYSTEME
INSEEDirecteur général
Établissements de ENERGIE SYSTEME
INSEE4 établissements, dont 4 en activité.
- 85210 SAINT-ETIENNE-DE-BRILLOUETSiègeActif
528 759 079 00015 · ouvert le 25 novembre 2010 · NAF 3511Z
- 85210 SAINT-ETIENNE-DE-BRILLOUETActif
528 759 079 00023 · ouvert le 01 septembre 2011 · NAF 3511Z
- 85420 Rives-d'AutiseActif
528 759 079 00031 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 3511Z
- 79160 Saint-PompainActif
528 759 079 00049 · ouvert le 29 août 2024 · NAF 3511Z
Documents juridiques de ENERGIE SYSTEME
INPIComptes annuels de ENERGIE SYSTEME
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ENERGIE SYSTEME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ENERGIE SYSTEME
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ENERGIE SYSTEME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
12 décisions de justice publiées en open data mentionnent ENERGIE SYSTEME. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 06 août 2026 · N° 26/01876
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/01080
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 19 juin 2026 · N° 24/10838
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 20 janvier 2026 · N° 25/02898
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, pPEP Civil
Décision du 09 octobre 2025 · N° 25/01331
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-5
Décision du 02 octobre 2025 · N° 21/02883
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 10 juin 2025 · N° 22/02765
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 14 janvier 2025 · N° 25/00030
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 10
Décision du 21 novembre 2024 · N° 21/13458
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 02
Décision du 16 juillet 2024 · N° 22/00102
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch civ. 1-4 construction
Décision du 25 mars 2024 · N° 22/07028
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 05 décembre 2022 · N° 21/00728
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ENERGIE SYSTEME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ENERGIE SYSTEME
BODACC17 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
Président : BIRET Jean-François modification le 19 Mai 2014 Directeur général : GUERIN Brigitte en fonction le 19 Mai 2014
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-12-08 · Début d'activité : 2010-11-25
- création
Date d'effet : 08 décembre 2010
Questions fréquentes sur ENERGIE SYSTEME
Quel est le numéro SIREN de ENERGIE SYSTEME ?
Le numéro SIREN de ENERGIE SYSTEME est 528 759 079. Le SIRET de son siège social est 528 759 079 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68528759079.
Qui dirige ENERGIE SYSTEME ?
ENERGIE SYSTEME est dirigée par JEAN-FRANCOIS BIRET, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ENERGIE SYSTEME ?
Le siège social de ENERGIE SYSTEME est situé 19 Bel-Air, 85210 Saint-Etienne-de-Brillouet.
ENERGIE SYSTEME est-elle toujours en activité ?
Oui, ENERGIE SYSTEME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 décembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ENERGIE SYSTEME est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ENERGIE SYSTEME.
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