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ENOTE

Active
Siren880 370 960SARL26110 NYONSCréée le 08 janvier 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
4,4 k€
Effectif
Non publié

ENOTE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 janvier 2020, identifiée par le SIREN 880 370 960. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue Emile Lisbonne, 26110 Nyons. Son activité principale relève du code NAF 7022Z. Elle est dirigée par HUBERT REMILLIEUX, gérant.

Fiche d'identité de ENOTE

Dénomination
ENOTE
SIREN
880 370 960
SIRET (siège)
880 370 960 00010
N° TVA intracommunautaire
FR93880370960Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 880 370 960
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
4 400 €
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
08 janvier 2020
Siège social
1 RUE EMILE LISBONNE, 26110, NYONS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ENOTE

Conseil, études, direction de projets en lien avec des énergies et ressources renouvelables au sens large.

Finances de ENOTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ENOTE

HR

HUBERT REMILLIEUX

Gérant

Depuis la création (08 janvier 2020) · 6 ans

Établissements de ENOTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26110 NYONSSiègeActif

    880 370 960 00010 · ouvert le 02 janvier 2020 · NAF 7022Z

Documents juridiques de ENOTE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 janvier 2020

  • Acte

Comptes annuels de ENOTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ENOTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ENOTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ENOTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ENOTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ENOTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ENOTE

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  1. création

    Date d'effet : 08 janvier 2020

Marques déposées par ENOTE

ENOTE est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • LA PMO

    N° 5001136 · Déposée le 25 octobre 2023 · Marque verbale

    Demande publiée

    Classes 35, 42, 45 · valable jusqu’au 25 octobre 2033

  • EnOTeA

    N° 4908058 · Déposée le 25 octobre 2022 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 35, 40, 41, 42 · valable jusqu’au 25 octobre 2032

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ENOTE

Quel est le numéro SIREN de ENOTE ?

Le numéro SIREN de ENOTE est 880 370 960. Le SIRET de son siège social est 880 370 960 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93880370960.

Qui dirige ENOTE ?

ENOTE est dirigée par HUBERT REMILLIEUX, gérant.

Où se situe le siège social de ENOTE ?

Le siège social de ENOTE est situé 1 rue Emile Lisbonne, 26110 Nyons.

ENOTE est-elle toujours en activité ?

Oui, ENOTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ENOTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ENOTE.

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