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ENSEIGNES CURIAL

Active
Siren440 171 130SARL69120 VAULX-EN-VELINCréée le 24 janvier 2002

2599B · Fabrication d'autres articles métalliques

Documents

ENSEIGNES CURIAL est une SARL immatriculée le 24 janvier 2002 sous le numéro SIREN 440 171 130. Le siège social de l'entreprise se trouve 30 av Pablo Picasso 30 E av Pablo Picasso, 69120 Vaulx-en-Velin. Elle exerce une activité de fabrication d'autres articles métalliques (code NAF 2599B). La direction est assurée par DAVID CURIAL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de ENSEIGNES CURIAL

Dénomination
ENSEIGNES CURIAL
SIREN
440 171 130
SIRET (siège)
440 171 130 00014
N° TVA intracommunautaire
FR22440171130Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 171 130
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
2599B - Fabrication d'autres articles métalliques
Date de création
24 janvier 2002
Siège social
30 AV PABLO PICASSO 30 E AV PABLO PICASSO, 69120, VAULX-EN-VELIN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ENSEIGNES CURIAL

Fabrication d'autres articles métalliques

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Finances de ENSEIGNES CURIAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ENSEIGNES CURIAL

DC

DAVID CURIAL

Gérant

Depuis la création (24 janvier 2002) · 24 ans

Établissements de ENSEIGNES CURIAL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 69120 VAULX-EN-VELINSiègeActif

    440 171 130 00014 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 2599B

  • 69005 LYONActif

    440 171 130 00022 · ouvert le 01 avril 2004 · NAF 2599B

Documents juridiques de ENSEIGNES CURIAL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 février 2007

  • Acte

Dépôt du 24 janvier 2007

  • Acte

Dépôt du 17 décembre 2001

  • Acte

Conformité de ENSEIGNES CURIAL

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ENSEIGNES CURIAL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 14 mars 2013. Clôturée le 07 octobre 2014 pour insuffisance d'actif.

4 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 07 octobre 2014 · publié le 23 octobre 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 08 novembre 2013 · publié le 12 décembre 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

Jugement du 08 novembre 2013 · publié le 28 novembre 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 14 mars 2013 · publié le 04 mai 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 21 février 2013 désignant liquidateur Me Sabourin R.Bernard 219 rue Duguesclin 69427 Lyon cedex 03. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ENSEIGNES CURIAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ENSEIGNES CURIAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ENSEIGNES CURIAL

9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 7 octobre 2014 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 8 novembre 2013 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 8 novembre 2013 · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  4. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 14 mars 2013 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 21 février 2013 désignant liquidateur Me Sabourin R.Bernard 219 rue Duguesclin 69427 Lyon cedex 03. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 24 janvier 2002

Questions fréquentes sur ENSEIGNES CURIAL

Quel est le numéro SIREN de ENSEIGNES CURIAL ?

Le numéro SIREN de ENSEIGNES CURIAL est 440 171 130. Le SIRET de son siège social est 440 171 130 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22440171130.

Qui dirige ENSEIGNES CURIAL ?

ENSEIGNES CURIAL est dirigée par DAVID CURIAL, gérant.

Où se situe le siège social de ENSEIGNES CURIAL ?

Le siège social de ENSEIGNES CURIAL est situé 30 av Pablo Picasso 30 E av Pablo Picasso, 69120 Vaulx-en-Velin.

ENSEIGNES CURIAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ENSEIGNES CURIAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ENSEIGNES CURIAL est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. ENSEIGNES CURIAL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 7 octobre 2014 pour insuffisance d'actif.