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ENSEMBLE

Active
Siren823 338 595659938240 MEYLANCréée le 25 octobre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
30,5 k€
Effectif
Non publié

ENSEMBLE est une 6599, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 octobre 2016, identifiée par le SIREN 823 338 595. Son siège social est situé 7 Che d’Amot, 38240 Meylan. L'entreprise déclare le code NAF 6420Z comme activité principale. CLAUDE PARTOUCHE exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de ENSEMBLE

Dénomination
ENSEMBLE
SIREN
823 338 595
SIRET (siège)
823 338 595 00015
N° TVA intracommunautaire
FR37823338595Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 823 338 595
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
6599
Capital social
30 530 €
Code NAF / APE
6420Z
Date de création
25 octobre 2016
Siège social
7 CHE D’AMOT, 38240, MEYLAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ENSEMBLE

Acquisition, achat ou apport, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration et location de tous biens et droits immobiliers. Prise et cession de participation dans toutes sociétés, directe ou indirecte toutes activités ou opérations financières, commerciales, industrielles, mobilières et immobilières en France ou à l'étranger.

Finances de ENSEMBLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ENSEMBLE

CP

CLAUDE PARTOUCHE

Autre

Depuis la création (25 octobre 2016) · 9 ans

GP

GABRIEL PARTOUCHE

Autre

AA

ANNICK ACIDE

Autre

SP

SAMUEL PARTOUCHE

Autre

S

SCI NOUVELLE

Autre

F

FINANCIERE PARTOUCHE

Autre

Établissements de ENSEMBLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38240 MEYLANSiègeActif

    823 338 595 00015 · ouvert le 05 octobre 2016 · NAF 6420Z

Documents juridiques de ENSEMBLE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 février 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 17 février 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 17 février 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 14 juin 2019

  • Acte

Dépôt du 10 octobre 2018

  • Acte

Dépôt du 25 octobre 2016

  • Acte

Comptes annuels de ENSEMBLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ENSEMBLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ENSEMBLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ENSEMBLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent ENSEMBLE. Elles s'échelonnent de 2002 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ENSEMBLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ENSEMBLE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    DROGO Liborio nom d'usage : DROGO n'est plus gérant

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-10-05

  1. création

    Date d'effet : 25 octobre 2016

Questions fréquentes sur ENSEMBLE

Quel est le numéro SIREN de ENSEMBLE ?

Le numéro SIREN de ENSEMBLE est 823 338 595. Le SIRET de son siège social est 823 338 595 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37823338595.

Qui dirige ENSEMBLE ?

ENSEMBLE est dirigée par CLAUDE PARTOUCHE, autre. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ENSEMBLE ?

Le siège social de ENSEMBLE est situé 7 Che d’Amot, 38240 Meylan.

ENSEMBLE est-elle toujours en activité ?

Oui, ENSEMBLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 octobre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ENSEMBLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ENSEMBLE.

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