ENTREPANS D'OCCITANIA

Active

Siren538 597 741SAS31210 BORDES-DE-RIVIERECréée le 27 décembre 2011

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 600 €
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 538 597 741, ENTREPANS D'OCCITANIA est une SAS créée le 27 décembre 2011. Elle est domiciliée rue Principale Village, 31210 Bordes-de-Riviere. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5610C. Elle est dirigée par SUZANNE DELAI, président de sas.

Fiche d'identité de ENTREPANS D'OCCITANIA

INSEE

Dénomination: ENTREPANS D'OCCITANIA
SIREN: 538 597 741
SIRET (siège): 538 597 741 00015
N° TVA intracommunautaire: FR21538597741Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 538 597 741
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée
Capital social: 600 €
Code NAF / APE: 5610C
Date de création: 27 décembre 2011
Siège social: RUE PRINCIPALE VILLAGE, 31210, BORDES-DE-RIVIERE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de ENTREPANS D'OCCITANIA

Restauration ambulante

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Finances de ENTREPANS D'OCCITANIA

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ENTREPANS D'OCCITANIA

INSEE

SUZANNE DELAI

Président de SAS

Depuis la création (27 décembre 2011) · 14 ans

Établissements de ENTREPANS D'OCCITANIA

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

31210 BORDES-DE-RIVIERESiègeActif
538 597 741 00015 · ouvert le 02 janvier 2012 · NAF 5610C

Documents juridiques de ENTREPANS D'OCCITANIA

INPI

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 décembre 2011

Acte

Dépôt du 27 décembre 2011

Acte

Dépôt du 27 décembre 2011

Acte

Dépôt du 27 décembre 2011

Acte

Comptes annuels de ENTREPANS D'OCCITANIA

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ENTREPANS D'OCCITANIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ENTREPANS D'OCCITANIA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ENTREPANS D'OCCITANIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ENTREPANS D'OCCITANIA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ENTREPANS D'OCCITANIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ENTREPANS D'OCCITANIA

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

04 janvier 2012Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-01-02

18 mai 2024création
Date d'effet : 27 décembre 2011

Questions fréquentes sur ENTREPANS D'OCCITANIA

Quel est le numéro SIREN de ENTREPANS D'OCCITANIA ?

Le numéro SIREN de ENTREPANS D'OCCITANIA est 538 597 741. Le SIRET de son siège social est 538 597 741 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21538597741.

Qui dirige ENTREPANS D'OCCITANIA ?

ENTREPANS D'OCCITANIA est dirigée par SUZANNE DELAI, président de sas.

Où se situe le siège social de ENTREPANS D'OCCITANIA ?

Le siège social de ENTREPANS D'OCCITANIA est situé rue Principale Village, 31210 Bordes-de-Riviere.