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ENTREPRISE CLAVIER

Active
Siren790 084 131SAS44770 LA PLAINE-SUR-MERCréée le 19 décembre 20123 à 5

3312Z · Réparation de machines et équipements mécaniques

Documents
Capital social
2,0 k€
Effectif
3 à 5tranche Sirene

ENTREPRISE CLAVIER est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 décembre 2012, identifiée par le SIREN 790 084 131. Le siège social de l'entreprise se trouve Imp de la Fertais, 44770 La Plaine-sur-Mer. Son activité principale est réparation de machines et équipements mécaniques (code NAF 3312Z) et emploie 3 à 5 salariés. Elle est dirigée par REGIS CLAVIER, président de sas.

Fiche d'identité de ENTREPRISE CLAVIER

Dénomination
ENTREPRISE CLAVIER
SIREN
790 084 131
SIRET (siège)
790 084 131 00024
N° TVA intracommunautaire
FR78790084131Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 084 131
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 février 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
3312Z - Réparation de machines et équipements mécaniques
Date de création
19 décembre 2012
Effectif
3 à 5
Siège social
IMP DE LA FERTAIS, 44770, LA PLAINE-SUR-MER
Établissements
2
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Site internet et réseaux sociaux de ENTREPRISE CLAVIER

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de ENTREPRISE CLAVIER

Mécanique agricole serrurerie metallerie forge chaudronnerie

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de ENTREPRISE CLAVIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ENTREPRISE CLAVIER

RC

REGIS CLAVIER

Président de SAS

Depuis la création (19 décembre 2012) · 13 ans

Établissements de ENTREPRISE CLAVIER

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 44770 LA PLAINE-SUR-MERSiègeActif

    790 084 131 00024 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 3312Z

  • 44210 PORNICFermé

    790 084 131 00016 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 3312Z

Documents juridiques de ENTREPRISE CLAVIER

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 janvier 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 23 janvier 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 23 janvier 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 23 janvier 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 15 mars 2018

  • Acte

Dépôt du 19 décembre 2012

  • Acte

Conformité de ENTREPRISE CLAVIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ENTREPRISE CLAVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

199 décisions de justice publiées en open data mentionnent ENTREPRISE CLAVIER. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, 4ème chambre

    Décision du 27 août 2026 · N° 24/00400

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, 4ème chambre

    Décision du 27 août 2026 · N° 23/05270

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, 4ème chambre

    Décision du 27 août 2026 · N° 23/02289

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, 4ème chambre

    Décision du 27 août 2026 · N° 21/00129

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, 4ème chambre

    Décision du 27 août 2026 · N° 21/02377

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, 4ème chambre

    Décision du 27 août 2026 · N° 20/04009

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, 4ème chambre

    Décision du 27 août 2026 · N° 26/02728

    Interprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, 4ème chambre

    Décision du 21 juillet 2026 · N° 25/03803

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, 4ème chambre

    Décision du 21 juillet 2026 · N° 23/05005

    Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, 4ème chambre

    Décision du 21 juillet 2026 · N° 22/02264

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, 4ème chambre

    Décision du 21 juillet 2026 · N° 23/01979

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, 4ème chambre

    Décision du 21 juillet 2026 · N° 22/01370

    Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, tPX SGL CG FOND

    Décision du 10 juillet 2026 · N° 25/00882

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, 4ème chambre

    Décision du 09 juillet 2026 · N° 19/05381

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, 4ème chambre

    Décision du 09 juillet 2026 · N° 22/03006

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, chambre des Référés

    Décision du 02 juillet 2026 · N° 25/01038

    Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, 4ème chambre

    Décision du 01 juillet 2026 · N° 26/04329

    Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, 4ème chambre

    Décision du 01 juillet 2026 · N° 26/04070

    Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, première Chambre

    Décision du 25 juin 2026 · N° 24/00997

    Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, 4ème chambre

    Décision du 25 juin 2026 · N° 23/02203

    Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ENTREPRISE CLAVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ENTREPRISE CLAVIER

14 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint-nazaire

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint-nazaire

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint-nazaire

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint-nazaire

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint-nazaire

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE

  12. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE

    Immatriculée le 2012-12-19

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE

  14. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE

  1. création

    Date d'effet : 19 décembre 2012

Marchés publics de ENTREPRISE CLAVIER

1 marché public a été notifié à ENTREPRISE CLAVIER et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2026. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 45,0 k€.

  • TRAVAUX DE CHAUDRONNERIE PORT DU CROISIC

    SYNDICAT MIXTE DES PORTS DE PLAISANCE ET DE PECHE DE LOIRE-ATLANTIQUE (PORTS EN DSP) · notifié le 20 octobre 2026 · Procédure adaptée · 3 mois · 1 offre reçue

    45,0 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur ENTREPRISE CLAVIER

Quel est le numéro SIREN de ENTREPRISE CLAVIER ?

Le numéro SIREN de ENTREPRISE CLAVIER est 790 084 131. Le SIRET de son siège social est 790 084 131 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78790084131.

Qui dirige ENTREPRISE CLAVIER ?

ENTREPRISE CLAVIER est dirigée par REGIS CLAVIER, président de sas.

Où se situe le siège social de ENTREPRISE CLAVIER ?

Le siège social de ENTREPRISE CLAVIER est situé Imp de la Fertais, 44770 La Plaine-sur-Mer.

ENTREPRISE CLAVIER est-elle toujours en activité ?

Oui, ENTREPRISE CLAVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ENTREPRISE CLAVIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ENTREPRISE CLAVIER.

Combien de salariés compte ENTREPRISE CLAVIER ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, ENTREPRISE CLAVIER emploie 3 à 5 salariés.