CheckersProcédures

EPAUD PATRICK

Active
Siren791 605 199Entrepreneur individuel16320 COMBIERSCréée le 13 décembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 791 605 199, EPAUD PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 13 décembre 2011. Son siège social est situé Chez Bernard, 16320 Combiers. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de EPAUD PATRICK

Dénomination
EPAUD PATRICK
SIREN
791 605 199
SIRET (siège)
791 605 199 00011
N° TVA intracommunautaire
FR14791605199Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 605 199
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
13 décembre 2011
Siège social
CHEZ BERNARD, 16320, COMBIERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EPAUD PATRICK

Production d'électricité

Finances de EPAUD PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EPAUD PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de EPAUD PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 16320 COMBIERSSiègeActif

    791 605 199 00011 · ouvert le 13 décembre 2011 · NAF 3511Z

Documents juridiques de EPAUD PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de EPAUD PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EPAUD PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EPAUD PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EPAUD PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de EPAUD PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EPAUD PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 décembre 2011

Questions fréquentes sur EPAUD PATRICK

Quel est le numéro SIREN de EPAUD PATRICK ?

Le numéro SIREN de EPAUD PATRICK est 791 605 199. Le SIRET de son siège social est 791 605 199 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14791605199.

Où se situe le siège social de EPAUD PATRICK ?

Le siège social de EPAUD PATRICK est situé Chez Bernard, 16320 Combiers.

EPAUD PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, EPAUD PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EPAUD PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EPAUD PATRICK.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises production d'électricité

Toutes les entreprises avec le code NAF 3511Z

Entreprises à Combiers

Toutes les entreprises à Combiers