EPCC PONT DU GARD
Active9103Z · Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires
Enregistrée sous le numéro SIREN 448 279 844, EPCC PONT DU GARD est une personne morale de droit public créée le 23 mars 2006. Son siège social est situé 400 Rte du Pont du Gard, 30210 Vers-Pont-du-Gard. EPCC PONT DU GARD relève du secteur gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires (code NAF 9103Z). Eric DE KERMEL exerce les fonctions de directeur général délégué de l'entreprise.
Fiche d'identité de EPCC PONT DU GARD
INSEE- Dénomination
- EPCC PONT DU GARD
- SIREN
- 448 279 844
- SIRET (siège)
- 448 279 844 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR19448279844Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 448 279 844
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 13 février 2025
- Forme juridique
- Établissement public local à caractère industriel ou commercial
- Code NAF / APE
- 9103Z - Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires
- Date de création
- 23 mars 2006
- Siège social
- 400 RTE DU PONT DU GARD, 30210, VERS-PONT-DU-GARD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Site internet et réseaux sociaux de EPCC PONT DU GARD
Autre site : pontdugardtour.fr
Coordonnées publiées par l’entreprise sur ses propres sites.
Objet social de EPCC PONT DU GARD
Exploitation du site : billeterie, parkings, boutiques, congrés expositions, protection du site, cultures, produits du terroirs.
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Finances de EPCC PONT DU GARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EPCC PONT DU GARD
INSEEBODACCDirecteur général délégué
Directeur général délégué
En poste depuis mai 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 mai 2022
Directeur général délégué
Directeur général délégué
Directeur général délégué
Directeur général délégué
COMMUNE DE CASTILLON DU GARD
Directeur général délégué
CONSEIL DEPARTEMENTAL DU GARD
Directeur général délégué
En poste depuis mai 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 mai 2022
CONSEIL REGIONAL OCCITANIE
Directeur général délégué
DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU LOGEMENT
Directeur général délégué
En poste depuis mai 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 mai 2022
COMMUNE DE REMOULINS
Directeur général délégué
En poste depuis mai 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 mai 2022
PREFECTURE DU GARD
Directeur général délégué
COMMUNE DE VERS PONT DU GARD
Directeur général délégué
DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES - DRAC
Directeur général délégué
EPCC PONT DU GARD
Directeur général
Anciens dirigeants (50)
Patrick nom d'usage : BERG n'est plus représentant permanent BERG
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU LOGEMENT · de février 2023 à février 2025
devient représentant permanent RASSON
RASSON Nicolas Sébastien nom d'usage · de février 2023 à février 2025
devient représentant permanent FAVARON
FAVARON Eric Jean Raymond nom d'usage · de février 2018 à février 2023
Jessica Maryse Joséphine nom d'usage : BOURGES n'est plus représentant permanent BOURGES
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur REPRESENTANT DU PERSONNEL EPCC · de mai 2022 à février 2023
n'est plus représentant permanent PLAUT
PLAUT KARINE JACQUELINE nom d'usage · de mai 2022 à février 2023
devient représentant permanent. Modification du représentant permanent de membre ARCHITECTE DES BÂTIMENTS DE FRANCE : MAGNOL DENIS PIERRE nom d'usage : MAGNOL n'est plus représentant permanent REBUFFAT
REBUFFAT Floriane Monique Claude nom d'usage · de mai 2022 à février 2023
n'est plus représentant permanent GIANNACCINI
DELL'ANNA Marysa Sofia nom d'usage · de mai 2022 à février 2023
n'est plus représentant permanent BURGOA
BURGOA Laurent Daniel nom d'usage · de mai 2022 à février 2023
devient représentant permanent FORTUNAT-DESCHAMPS
FORTUNAT-DESCHAMPS Pascale Lucette nom d'usage · de mai 2022 à février 2023
devient représentant permanent NICOLAS
NICOLAS Rémi Maurice Marcel nom d'usage · de mai 2022 à février 2023
devient représentant permanent BOUGET
BOUGET Vincent Pierre nom d'usage · de mai 2022 à février 2023
devient représentant permanent COUVREUR
LARAKI Amal nom d'usage · de mai 2022 à février 2023
Paulo Angelo nom d'usage : TOESCHI n'est plus représentant permanent TOESCHI
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de directeur général EPCC PONT DU GARD Ets public à caractèr indus ou cial · de février 2018 à mai 2022
devient représentant permanent. Modification du représentant permanent de administrateur REPRESENTANT DU PERSONNEL EPCC : BORDE Jérémy Alain nom d'usage : BORDE n'est plus représentant permanent ARNAUX
ARNAUX SEBASTIEN ANDRE nom d'usage · de février 2018 à mai 2022
devient représentant permanent. Modification du représentant permanent de membre ARCHITECTE DES BÂTIMENTS DE FRANCE : DREYFUS Jacques Pierre Etienne nom d'usage : DREYFUS n'est plus représentant permanent PLAUT
PLAUT KARINE JACQUELINE nom d'usage · de février 2018 à mai 2022
MAGNOL devient représentant permanent. Modification du représentant permanent de membre PRESIDENT DE L'ASSOCIATION DES BIENS FRANCAIS DU PATRIMOINE MONDIAL : DAUGE Yves nom d'usage : DAUGE n'est plus représentant permanent
MAGNOL DENIS PIERRE nom d'usage · de février 2018 à mai 2022
MALAVIEILLE Patrick Guy nom d'usage : MALAVIEILLE devient représentant permanent. Modification du représentant permanent de membre CONSEIL GENERAL DU GARD : BOUAD Denis Marie Julien nom d'usage : BOUAD n'est plus représentant permanent
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de président CONSEIL GENERAL DU GARD · de septembre 2016 à février 2018
n'est plus représentant permanent SAUZET
SAUZET Jacques Paul Elie nom d'usage · de septembre 2016 à février 2018
n'est plus représentant permanent JEAN
JEAN Lionel Christophe Pierre nom d'usage · de septembre 2016 à février 2018
n'est plus représentant permanent VERDIER
VERDIER Yvan Lucien nom d'usage · de septembre 2016 à février 2018
devient représentant permanent PISSAS
PISSAS Alexandre Christos nom d'usage · de septembre 2016 à février 2018
devient représentant permanent GIANNACCINI
DELL'ANNA Marysa Sofia nom d'usage · de septembre 2016 à février 2018
devient représentant permanent NOGUIER
NOGUIER Bérengère Marie nom d'usage · de septembre 2016 à février 2018
devient représentant permanent DHERBECOURT
SONNEVILLE Muriel Michèle Françoise Pascale nom d'usage · de septembre 2016 à février 2018
devient représentant permanent. Modification du représentant permanent de membre COMITE INTERSYNDICAL DE DEFENSE DU SITE : LARNAC Claude nom d'usage : LARNAC n'est plus représentant permanent BURGOA
BURGOA Laurent Daniel nom d'usage · de septembre 2016 à février 2018
devient représentant permanent. Modification du représentant permanent de membre PRESIDENT DU SYNDICAT DES GORGES DU GARDON : CAVARD Christophe Michel Pierre nom d'usage : CAVARD n'est plus représentant permanent PECOUT
PECOUT Philippe Patrick nom d'usage · de septembre 2016 à février 2018
n'est plus représentant permanent BOURQUIN
BOURQUIN Christian Edmond Gaudérique nom d'usage · de septembre 2016 à février 2018
n'est plus représentant permanent JULLIAN
JULLIAN Agnès Patricia Any nom d'usage · de septembre 2016 à février 2018
devient représentant permanent VERDIR
VERDIER Fabrice Henri nom d'usage · de septembre 2016 à février 2018
devient représentant permanent NOVARETTI
DEPOUTOT Monique Chantal nom d'usage · de septembre 2016 à février 2018
devient représentant permanent GIBELIN
GIBELIN Jean-Luc Marie nom d'usage · de septembre 2016 à février 2018
Bernard Maurice Jean-Marie nom d'usage : POUVEREL n'est plus représentant permanent POUVEREL
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de directeur EPCC PONT DU GARD Ets public à caractèr indus ou cial · de février 2014 à septembre 2016
devient représentant permanent. Modification du représentant permanent de administrateur REPRESENTANT DU PERSONNEL EPCC : KORBEL Catherine Berthe nom d'usage : KORBEL-POLICHOUX-BUSKO n'est plus représentant permanent TOESCHI
TOESCHI Paulo Angelo nom d'usage · de février 2014 à septembre 2016
n'est plus représentant permanent ECHIVARD
ECHIVARD Armelle Raymonde nom d'usage · de février 2014 à septembre 2016
devient représentant permanent BOURGES
BOURGES Jessica Maryse Joséphine nom d'usage · de février 2014 à septembre 2016
BORDE devient représentant permanent. Modification du représentant permanent de membre CONSEIL GENERAL DU GARD : VIDAL Jean Maurice André nom d'usage : VIDAL n'est plus représentant permanent
BORDE Jérémy Alain nom d'usage · de février 2014 à septembre 2016
n'est plus représentant permanent PARIS
PARIS Jean-Claude nom d'usage · de février 2014 à septembre 2016
n'est plus représentant permanent BATAILLE
BATAILLE Elie Pierre nom d'usage · de février 2014 à septembre 2016
n'est plus représentant permanent AFFORTIT
AFFORTIT Lucien Georges nom d'usage · de février 2014 à septembre 2016
devient représentant permanent VERDIER
VERDIER Yvan Lucien nom d'usage · de février 2014 à septembre 2016
devient représentant permanent BLANC
BLANC Gérard Joseph nom d'usage · de février 2014 à septembre 2016
devient représentant permanent. Modification du représentant permanent de membre DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT - DIREN LANGUEDOC ROUSSILLON : STEINFELDER Mauricette Raymonde Charlotte Marie-Jeanne nom d'usage : STEINFELDER n'est plus représentant permanent BOUSIGES
BOUSIGES Hugues nom d'usage · de février 2014 à septembre 2016
KRUGER devient représentant permanent. Modification du représentant permanent de membre CONSEIL REGIONAL LANGUEDOC ROUSSILLON : VERDIER Fabrice Henri nom d'usage : VERDIER n'est plus représentant permanent
KRUGER Didier Jean Yves nom d'usage · de février 2014 à septembre 2016
n'est plus représentant permanent MALAVIEILLE
MALAVIEILLE Patrick Guy nom d'usage · de février 2014 à septembre 2016
n'est plus représentant permanent FRECHE
FRECHE Georges Noël Louis nom d'usage · de février 2014 à septembre 2016
devient représentant permanent COLLERAIS
SOLU Josiane Marie-Thérèse nom d'usage · de février 2014 à septembre 2016
devient représentant permanent BOURQUIN
BOURQUIN Christian Edmond Gaudérique nom d'usage · de février 2014 à septembre 2016
devient représentant permanent JULLIAN
JULLIAN Agnès Patricia Any nom d'usage · de février 2014 à septembre 2016
devient représentant permanent FRONTANAU
FRONTANAU Nelly nom d'usage · de février 2014 à septembre 2016
devient représentant permanent.. Modification du représentant permanent de membre PREFECTURE DE NIMES Mr HUGUES Jean-Pierre nom d'usage HUGUES n'est plus représentant BELLION
CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX n'est plus membre.. RESPONSABLE DU PERSONNEL n'est plus membre.. CONSEIL GENERAL DU GARD n'est plus membre.. CONSEIL GENERAL DU GARD n'est plus membre.. CONSEIL GENERAL DU GARD n'est plus membre.. PRESIDENT DE LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE n'est plus membre.. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre PREFECTURE DE NIMES MR BELLION Dominique nom d'usage · de septembre 2008 à février 2014
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EPCC PONT DU GARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30210 VERS-PONT-DU-GARDSiègeActif
448 279 844 00014 · ouvert le 04 avril 2003 · NAF 9103Z
Documents juridiques de EPCC PONT DU GARD
INPI17 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de EPCC PONT DU GARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EPCC PONT DU GARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EPCC PONT DU GARD n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EPCC PONT DU GARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EPCC PONT DU GARD
BODACC8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur REPRESENTANT DU PERSONNEL EPCC : REBUFFAT Floriane Monique Claude nom d'usage : REBUFFAT n'est plus représentant permanent; PORTA Simon nom d'usage : PORTA devient représentant permanent; ROJAS BARRETO Marcela nom d'usage : CLEMENT devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre PREFECTURE DU GARD : LECAILLON Marie-Françoise Denise nom d'usage : LECAILLON n'est plus représentant permanent; BONNET Jérome nom d'usage : BONNET devient représentant permanent
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU LOGEMENT : BERG Patrick nom d'usage : BERG n'est plus représentant permanent; RASSON Nicolas Sébastien nom d'usage : RASSON devient représentant permanent
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur REPRESENTANT DU PERSONNEL EPCC : BOURGES Jessica Maryse Joséphine nom d'usage : BOURGES n'est plus représentant permanent; PLAUT KARINE JACQUELINE nom d'usage : PLAUT n'est plus représentant permanent; REBUFFAT Floriane Monique Claude nom d'usage : REBUFFAT devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre ARCHITECTE DES BÂTIMENTS DE FRANCE : MAGNOL DENIS PIERRE nom d'usage : MAGNOL n'est plus représentant permanent; PAOLETTI Antoine François nom d'usage : PAOLETTI devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre CONSEIL DEPARTEMENTAL DU GARD : GAILLARD Olivier Patrick nom d'usage : GAILLARD n'est plus représentant permanent; DELL'ANNA Marysa Sofia nom d'usage : GIANNACCINI n'est plus représentant permanent; BURGOA Laurent Daniel nom d'usage : BURGOA n'est plus représentant permanent; FORTUNAT-DESCHAMPS Pascale Lucette nom d'usage : FORTUNAT-DESCHAMPS devient représentant permanent; NICOLAS Rémi Maurice Marcel nom d'usage : NICOLAS devient représentant permanent; BOUGET Vincent Pierre nom d'usage : BOUGET devient représentant permanent; FAVARON Eric Jean Raymond nom d'usage : FAVARON devient représentant permanent; SCORSONE Patrick nom d'usage : SCORSONE devient représentant permanent. DUMAS William Léopold Louis nom d'usage : DUMAS n'est plus membre. DE KERMEL Eric Pierre François nom d'usage : DE KERMEL devient membre. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre COMMUNE DE CASTILLON DU GARD : BERNE Jean-Louis Valentin nom d'usage : BERNE n'est plus représentant permanent; VALLESPI Joachim nom d'usage : VALLESPI devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre COMMUNE DE REMOULINS : PEDRO Gérard Ramon Georges nom d'usage : PEDRO n'est plus représentant permanent; CARTAILLER Nicolas Jeanny nom d'usage : CARTAILLER devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre PREFECTURE DU GARD : LAUGA Didier nom d'usage : LAUGA n'est plus représentant permanent; LECAILLON Marie-Françoise nom d'usage : LECAILLON devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES - DRAC : ROTURIER Laurent Philippe Dominique nom d'usage : ROTURIER n'est plus représentant permanent; ROUSSEL Michel nom d'usage : ROUSSEL devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU LOGEMENT : KRUGER Didier Jean Yves nom d'usage : KRUGER n'est plus représentant permanent; BERG Patrick nom d'usage : BERG devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre CONSEIL REGIONAL OCCITANIE : FRONTANAU Nelly nom d'usage : FRONTANAU n'est plus représentant permanent; LARAKI Amal nom d'usage : COUVREUR devient représentant permanent
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de directeur général EPCC PONT DU GARD Ets public à caractèr indus ou cial : TOESCHI Paulo Angelo nom d'usage : TOESCHI n'est plus représentant permanent; ARNAUX SEBASTIEN ANDRE nom d'usage : ARNAUX devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur REPRESENTANT DU PERSONNEL EPCC : BORDE Jérémy Alain nom d'usage : BORDE n'est plus représentant permanent; PLAUT KARINE JACQUELINE nom d'usage : PLAUT devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre ARCHITECTE DES BÂTIMENTS DE FRANCE : DREYFUS Jacques Pierre Etienne nom d'usage : DREYFUS n'est plus représentant permanent; MAGNOL DENIS PIERRE nom d'usage : MAGNOL devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre PRESIDENT DE L'ASSOCIATION DES BIENS FRANCAIS DU PATRIMOINE MONDIAL : DAUGE Yves nom d'usage : DAUGE n'est plus représentant permanent; FAVARON Eric nom d'usage : FAVARON devient représentant permanent
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de président CONSEIL GENERAL DU GARD : MALAVIEILLE Patrick Guy nom d'usage : MALAVIEILLE devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre CONSEIL GENERAL DU GARD : BOUAD Denis Marie Julien nom d'usage : BOUAD n'est plus représentant permanent; SAUZET Jacques Paul Elie nom d'usage : SAUZET n'est plus représentant permanent; JEAN Lionel Christophe Pierre nom d'usage : JEAN n'est plus représentant permanent; VERDIER Yvan Lucien nom d'usage : VERDIER n'est plus représentant permanent; PISSAS Alexandre Christos nom d'usage : PISSAS devient représentant permanent; DELL'ANNA Marysa Sofia nom d'usage : GIANNACCINI devient représentant permanent; NOGUIER Bérengère Marie nom d'usage : NOGUIER devient représentant permanent; SONNEVILLE Muriel Michèle Françoise Pascale nom d'usage : DHERBECOURT devient représentant permanent; BURGOA Laurent Daniel nom d'usage : BURGOA devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre COMITE INTERSYNDICAL DE DEFENSE DU SITE : LARNAC Claude nom d'usage : LARNAC n'est plus représentant permanent; PECOUT Philippe Patrick nom d'usage : PECOUT devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre PRESIDENT DU SYNDICAT DES GORGES DU GARDON : CAVARD Christophe Michel Pierre nom d'usage : CAVARD n'est plus représentant permanent; DAUGE Yves nom d'usage : DAUGE devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre COMMUNE DE VERS PONT DU GARD : POULON Marc Bernard Jean-Marie nom d'usage : POULON n'est plus représentant permanent; SAUZET Olivier Jean-Paul nom d'usage : SAUZET devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre PREFECTURE DU GARD : BOUSIGES Hugues nom d'usage : BOUSIGES n'est plus représentant permanent; LAUGA Didier nom d'usage : LAUGA devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES - DRAC : DESCHAMPS Didier nom d'usage : DESCHAMPS n'est plus représentant permanent; ROTURIER Laurent Philippe Dominique nom d'usage : ROTURIER devient représentant permanent. Modification de la désignation d'un dirigeant : membre CONSEIL REGIONAL OCCITANIE. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre CONSEIL REGIONAL OCCITANIE : SOLU Josiane Marie-Thérèse nom d'usage : COLLERAIS n'est plus représentant permanent; BOURQUIN Christian Edmond Gaudérique nom d'usage : BOURQUIN n'est plus représentant permanent; JULLIAN Agnès Patricia Any nom d'usage : JULLIAN n'est plus représentant permanent; VERDIER Fabrice Henri nom d'usage : VERDIR devient représentant permanent; DEPOUTOT Monique Chantal nom d'usage : NOVARETTI devient représentant permanent; GIBELIN Jean-Luc Marie nom d'usage : GIBELIN devient représentant permanent.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de directeur EPCC PONT DU GARD Ets public à caractèr indus ou cial : POUVEREL Bernard Maurice Jean-Marie nom d'usage : POUVEREL n'est plus représentant permanent; TOESCHI Paulo Angelo nom d'usage : TOESCHI devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur REPRESENTANT DU PERSONNEL EPCC : KORBEL Catherine Berthe nom d'usage : KORBEL-POLICHOUX-BUSKO n'est plus représentant permanent; ECHIVARD Armelle Raymonde nom d'usage : ECHIVARD n'est plus représentant permanent; BOURGES Jessica Maryse Joséphine nom d'usage : BOURGES devient représentant permanent; BORDE Jérémy Alain nom d'usage : BORDE devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre CONSEIL GENERAL DU GARD : VIDAL Jean Maurice André nom d'usage : VIDAL n'est plus représentant permanent; PARIS Jean-Claude nom d'usage : PARIS n'est plus représentant permanent; BATAILLE Elie Pierre nom d'usage : BATAILLE n'est plus représentant permanent; AFFORTIT Lucien Georges nom d'usage : AFFORTIT n'est plus représentant permanent; VERDIER Yvan Lucien nom d'usage : VERDIER devient représentant permanent; BLANC Gérard Joseph nom d'usage : BLANC devient représentant permanent; GAILLARD Olivier Patrick nom d'usage : GAILLARD devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre COMMUNE DE CASTILLON DU GARD : NAVATEL Arthur Roger nom d'usage : NAVATEL n'est plus représentant permanent; BERNE Jean-Louis Valentin nom d'usage : BERNE devient représentant permanent. EXPERT SCIENTIFIQUE n'est plus membre. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre COMMUNE DE VERS PONT DU GARD : TERMOZ Jean-Clément Charles Marie nom d'usage : TERMOZ n'est plus représentant permanent; POULON Marc Bernard Jean-Marie nom d'usage : POULON devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre PREFECTURE DU GARD : BELLION Dominique nom d'usage : BELLION n'est plus représentant permanent; BOUSIGES Hugues nom d'usage : BOUSIGES devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT - DIREN LANGUEDOC ROUSSILLON : STEINFELDER Mauricette Raymonde Charlotte Marie-Jeanne nom d'usage : STEINFELDER n'est plus représentant permanent; KRUGER Didier Jean Yves nom d'usage : KRUGER devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre CONSEIL REGIONAL LANGUEDOC ROUSSILLON : VERDIER Fabrice Henri nom d'usage : VERDIER n'est plus représentant permanent; MALAVIEILLE Patrick Guy nom d'usage : MALAVIEILLE n'est plus représentant permanent; FRECHE Georges Noël Louis nom d'usage : FRECHE n'est plus représentant permanent; SOLU Josiane Marie-Thérèse nom d'usage : COLLERAIS devient représentant permanent; BOURQUIN Christian Edmond Gaudérique nom d'usage : BOURQUIN devient représentant permanent; JULLIAN Agnès Patricia Any nom d'usage : JULLIAN devient représentant permanent; FRONTANAU Nelly nom d'usage : FRONTANAU devient représentant permanent.
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
Début d'activité : 2012-06-18
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES
CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX n'est plus membre.. RESPONSABLE DU PERSONNEL n'est plus membre.. CONSEIL GENERAL DU GARD n'est plus membre.. CONSEIL GENERAL DU GARD n'est plus membre.. CONSEIL GENERAL DU GARD n'est plus membre.. PRESIDENT DE LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE n'est plus membre.. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre PREFECTURE DE NIMES MR BELLION Dominique nom d'usage : BELLION devient représentant permanent.. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre PREFECTURE DE NIMES Mr HUGUES Jean-Pierre nom d'usage HUGUES n'est plus représentant.
- création
Date d'effet : 23 mars 2006
Labels et certificats de EPCC PONT DU GARD
EgaProEPCC PONT DU GARD publie son index de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, obligatoire pour toute entreprise de 50 salariés et plus. Cet index, noté sur 100 points, est calculé chaque année à partir de cinq indicateurs (écart de rémunération, écarts d'augmentations et de promotions, augmentations au retour de congé maternité, présence de femmes parmi les 10 plus hautes rémunérations). En dessous de 75 points, l'entreprise doit engager des mesures de correction dans les trois ans.
Dernier index publié : 91/100 au titre de 2025 - Très bon niveau
- Index de l'égalité professionnelle 2025 : 91/10050 à 250 salariés
- Index de l'égalité professionnelle 2024 : 93/10050 à 250 salariés
- Index de l'égalité professionnelle 2023 : 99/10050 à 250 salariés
- Index de l'égalité professionnelle 2022 : 89/10050 à 250 salariés
- Index de l'égalité professionnelle 2021 : 96/10050 à 250 salariés
- Index de l'égalité professionnelle 2020 : 94/10050 à 250 salariés
- Index de l'égalité professionnelle 2019 : 95/10050 à 250 salariés
Détail des indicateurs 2025
- Écart de rémunération37/40
- Écart de taux d'augmentation35/35
- Augmentations au retour de congé maternitéNon calculable
- Parité parmi les 10 plus hautes rémunérations5/10
Source : index de l'égalité professionnelle publié par le ministère du Travail. Consulter l'index sur egapro.travail.gouv.fr
Marques déposées par EPCC PONT DU GARD
INPIEPCC PONT DU GARD est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 19 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréesite du PONT DU GARD
N° 3888928 · Déposée le 16 janvier 2012 · Marque semi-figurative
Classes 3, 4, 8, 9, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 28, 29, 30, 32, 34, 35, 41, 43 · expirée le 16 janvier 2022
- Marque expiréePont du Gard
N° 3817157 · Déposée le 23 mars 2011 · Marque verbale
Classes 3, 4, 8, 9, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 28, 29, 30, 32, 34, 35, 41, 43 · expirée le 23 mars 2021
- Marque expiréeSite du Pont du Gard
N° 3817156 · Déposée le 23 mars 2011 · Marque verbale
Classes 3, 4, 8, 9, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 28, 29, 30, 32, 34, 35, 41, 43 · expirée le 23 mars 2021
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Accords collectifs de EPCC PONT DU GARD
Légifrance2 accords d'entreprise ou avenants signés au sein de EPCC PONT DU GARD ont été publiés sur Légifrance. Ils datent de 2026.
- Accord sur la mise en place des astreintes au sein de l'EPCCAccord
Signé le 10 mars 2026 · en vigueur à partir du 01 janvier 2026 · dépôt n° T03026062239
- Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
- Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travailAccord
Signé le 10 mars 2026 · en vigueur à partir du 01 janvier 2026 · jusqu'au 31 décembre 2026 · dépôt n° T03026062237
- Autre, précisez
Ces accords proviennent de la base des accords d'entreprise publiée sur Légifrance, qui rassemble les textes déposés depuis septembre 2017 (décret n° 2017-752 sur la publicité des accords collectifs). Les accords antérieurs, ou publiés en version partielle à la demande des signataires, peuvent ne pas y figurer : cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter la base des accords d’entreprise sur Légifrance
Marchés publics de EPCC PONT DU GARD
data.gouv.fr2 marchés publics ont été notifiés à EPCC PONT DU GARD et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils datent de 2023. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 146 k€.
22COM2001-Prestations d’évènementiel pour l’accueil et l’organisation d’une rencontre salariée à l’occasion des 30 ans de la filialisation du Groupe BRL
BRL · notifié le 21 juin 2023 · Procédure adaptée · 6 mois
145 k€ServicesAchat d’entrées pour la visite commentée divisée en quatre groupes du Pont du Gard et musée le vendredi 30 juin 2023 (après-midi)
COMMUNE DE MARSEILLE (DIRECTION RESSOURCES HUMAINES) · notifié le 09 mai 2023 · 2 mois
852,73 €Services
* Montant tel qu'il a été publié par l'acheteur : la consolidation de la source le signale comme atypique.
Marchés passés en tant qu’acheteur (2734)
2734 marchés publics ont été passés par EPCC PONT DU GARD en tant qu'acheteur.
MAINTENANCE MATERIELLE ET LOGICIELLE GTS
VIVATICKET (IREC) · notifié le 02 septembre 2026 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 4 ans
115 k€ServicesINSTALLATION ET MAINTENANCE DE PORTES AUTOMATIQUES
RECORD PORTES AUTOMATIQUES · notifié le 24 août 2026 · Procédure adaptée · 4 ans
80,0 k€ServicesPRESTATION DE SERVICE GAT POUR VENTES EN LIGNE
VIVATICKET (IREC) · notifié le 20 juillet 2026 · Procédure adaptée · 1 mois
30,0 k€ServicesCONSEIL ET ACCOMPAGNEMENT STRATEGIE MICE
TED CONSEIL · notifié le 18 juillet 2026 · Procédure adaptée · 1 mois
52,5 k€ServicesInstallation et maintenance de portes automatiques
RECORD PORTES AUTOMATIQUES · notifié le 24 juin 2026 · Procédure adaptée · 4 ans · 3 offres reçues
80,0 k€ServicesInstallation et maintenance de portes automatiques
RECORD PORTES AUTOMATIQUES · notifié le 24 juin 2026 · Procédure adaptée · 4 ans · 3 offres reçues
80,0 k€ServicesPRESTATION TRAITEUR EVENT DU 06/05/2026
TRAITEUR GRAND 30 · notifié le 24 juin 2026 · Appel d'offres restreint · 1 mois
88,9 k€ServicesACCORD CADRE PRESTATIONS DE TRAITEURS EVENEMENTS D’ENTREPRIS
SARL BENET (LA VALLERGUE) · notifié le 23 juin 2026 · Appel d'offres restreint · 1 mois
5,6 M€ *ServicesACCORD CADRE PRESTATIONS DE TRAITEURS EVENEMENTS D’ENTREPRIS
ARTS ET SAVEURS · notifié le 23 juin 2026 · Appel d'offres restreint · 1 mois
5,6 M€ *ServicesACCORD CADRE PRESTATIONS DE TRAITEURS EVENEMENTS D’ENTREPRIS
AMIS TRAITEUR · notifié le 23 juin 2026 · Appel d'offres restreint · 1 mois
5,6 M€ *ServicesACCORD CADRE PRESTATIONS DE TRAITEURS EVENEMENTS D’ENTREPRIS
CROQ'GOURMET · notifié le 23 juin 2026 · Appel d'offres restreint · 1 mois
5,6 M€ *ServicesACCORD CADRE PRESTATIONS DE TRAITEURS EVENEMENTS D’ENTREPRIS
LA PETITE CUISINE · notifié le 23 juin 2026 · Appel d'offres restreint · 1 mois
5,6 M€ *ServicesACCORD CADRE PRESTATIONS DE TRAITEURS EVENEMENTS D’ENTREPRIS
LAURE DUBARRY · notifié le 23 juin 2026 · Appel d'offres restreint · 1 mois
5,6 M€ *ServicesACCORD CADRE PRESTATIONS DE TRAITEURS EVENEMENTS D’ENTREPRIS
TRAITEUR GRAND 30 · notifié le 23 juin 2026 · Appel d'offres restreint · 1 mois
5,6 M€ *ServicesACCORD CADRE PRESTATIONS DE TRAITEURS EVENEMENTS D’ENTREPRIS
L'ATELIER ZN · notifié le 23 juin 2026 · Appel d'offres restreint · 1 mois
5,6 M€ *ServicesAMO pour l’étude de l’exploitation des Terrasses, du Vieux Moulin et du Mas Gasq
CONVERGENCES PUBLIC-PRIVE · notifié le 15 juin 2026 · Procédure adaptée · 43 mois · 3 offres reçues
110 k€ServicesAMO pour l’étude de l’exploitation des Terrasses, du Vieux Moulin et du Mas Gasq
CONVERGENCES PUBLIC-PRIVE · notifié le 15 juin 2026 · Procédure adaptée · 43 mois · 3 offres reçues
110 k€ServicesAMO ETUDE EXPLOITATION LES TERRASSES VIEUX MOULIN MAS GASQ
CONVERGENCES PUBLIC-PRIVE · notifié le 10 juin 2026 · Procédure adaptée · 1 mois
110 k€ServicesAMO ETUDE EXPLOITATION LES TERRASSES VIEUX MOULIN MAS GASQ
.D BUSINESS DESIGN · notifié le 10 juin 2026 · Procédure adaptée · 1 mois
110 k€ServicesAMO ETUDE EXPLOITATION LES TERRASSES VIEUX MOULIN MAS GASQ
IN-STRADA · notifié le 10 juin 2026 · Procédure adaptée · 1 mois
110 k€Services
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur EPCC PONT DU GARD
Quel est le numéro SIREN de EPCC PONT DU GARD ?
Le numéro SIREN de EPCC PONT DU GARD est 448 279 844. Le SIRET de son siège social est 448 279 844 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19448279844.
Qui dirige EPCC PONT DU GARD ?
EPCC PONT DU GARD est dirigée par Eric DE KERMEL, directeur général délégué. L'entreprise compte 15 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EPCC PONT DU GARD ?
Le siège social de EPCC PONT DU GARD est situé 400 Rte du Pont du Gard, 30210 Vers-Pont-du-Gard.
EPCC PONT DU GARD est-elle toujours en activité ?
Oui, EPCC PONT DU GARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mars 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EPCC PONT DU GARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EPCC PONT DU GARD.
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