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EPCC PONT DU GARD

Active
Siren448 279 844Personne morale de droit public30210 VERS-PONT-DU-GARDCréée le 23 mars 2006

9103Z · Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 448 279 844, EPCC PONT DU GARD est une personne morale de droit public créée le 23 mars 2006. Son siège social est situé 400 Rte du Pont du Gard, 30210 Vers-Pont-du-Gard. EPCC PONT DU GARD relève du secteur gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires (code NAF 9103Z). Eric DE KERMEL exerce les fonctions de directeur général délégué de l'entreprise.

Fiche d'identité de EPCC PONT DU GARD

Dénomination
EPCC PONT DU GARD
SIREN
448 279 844
SIRET (siège)
448 279 844 00014
N° TVA intracommunautaire
FR19448279844Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 279 844
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 février 2025
Forme juridique
Établissement public local à caractère industriel ou commercial
Code NAF / APE
9103Z - Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires
Date de création
23 mars 2006
Siège social
400 RTE DU PONT DU GARD, 30210, VERS-PONT-DU-GARD
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Site internet et réseaux sociaux de EPCC PONT DU GARD

Autre site : pontdugardtour.fr

Coordonnées publiées par l’entreprise sur ses propres sites.

Objet social de EPCC PONT DU GARD

Exploitation du site : billeterie, parkings, boutiques, congrés expositions, protection du site, cultures, produits du terroirs.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de EPCC PONT DU GARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EPCC PONT DU GARD

ED

Eric DE KERMEL

Directeur général délégué

AP

Antoine PAOLETTI

Directeur général délégué

En poste depuis mai 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 mai 2022

EF

Eric FAVARON

Directeur général délégué

SP

Simon PORTA

Directeur général délégué

MR

Marcela ROJAS BARRETO

Directeur général délégué

PF

Pascale FORTUNAT-DESCHAMPS

Directeur général délégué

C

COMMUNE DE CASTILLON DU GARD

Directeur général délégué

C

CONSEIL DEPARTEMENTAL DU GARD

Directeur général délégué

En poste depuis mai 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 mai 2022

C

CONSEIL REGIONAL OCCITANIE

Directeur général délégué

D

DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU LOGEMENT

Directeur général délégué

En poste depuis mai 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 mai 2022

C

COMMUNE DE REMOULINS

Directeur général délégué

En poste depuis mai 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 mai 2022

P

PREFECTURE DU GARD

Directeur général délégué

C

COMMUNE DE VERS PONT DU GARD

Directeur général délégué

D

DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES - DRAC

Directeur général délégué

E

EPCC PONT DU GARD

Directeur général

Anciens dirigeants (50)

PB

Patrick nom d'usage : BERG n'est plus représentant permanent BERG

Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU LOGEMENT · de février 2023 à février 2025

DR

devient représentant permanent RASSON

RASSON Nicolas Sébastien nom d'usage · de février 2023 à février 2025

DF

devient représentant permanent FAVARON

FAVARON Eric Jean Raymond nom d'usage · de février 2018 à février 2023

JB

Jessica Maryse Joséphine nom d'usage : BOURGES n'est plus représentant permanent BOURGES

Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur REPRESENTANT DU PERSONNEL EPCC · de mai 2022 à février 2023

NP

n'est plus représentant permanent PLAUT

PLAUT KARINE JACQUELINE nom d'usage · de mai 2022 à février 2023

DR

devient représentant permanent. Modification du représentant permanent de membre ARCHITECTE DES BÂTIMENTS DE FRANCE : MAGNOL DENIS PIERRE nom d'usage : MAGNOL n'est plus représentant permanent REBUFFAT

REBUFFAT Floriane Monique Claude nom d'usage · de mai 2022 à février 2023

NG

n'est plus représentant permanent GIANNACCINI

DELL'ANNA Marysa Sofia nom d'usage · de mai 2022 à février 2023

NB

n'est plus représentant permanent BURGOA

BURGOA Laurent Daniel nom d'usage · de mai 2022 à février 2023

DF

devient représentant permanent FORTUNAT-DESCHAMPS

FORTUNAT-DESCHAMPS Pascale Lucette nom d'usage · de mai 2022 à février 2023

DN

devient représentant permanent NICOLAS

NICOLAS Rémi Maurice Marcel nom d'usage · de mai 2022 à février 2023

DB

devient représentant permanent BOUGET

BOUGET Vincent Pierre nom d'usage · de mai 2022 à février 2023

DC

devient représentant permanent COUVREUR

LARAKI Amal nom d'usage · de mai 2022 à février 2023

PT

Paulo Angelo nom d'usage : TOESCHI n'est plus représentant permanent TOESCHI

Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de directeur général EPCC PONT DU GARD Ets public à caractèr indus ou cial · de février 2018 à mai 2022

DA

devient représentant permanent. Modification du représentant permanent de administrateur REPRESENTANT DU PERSONNEL EPCC : BORDE Jérémy Alain nom d'usage : BORDE n'est plus représentant permanent ARNAUX

ARNAUX SEBASTIEN ANDRE nom d'usage · de février 2018 à mai 2022

DP

devient représentant permanent. Modification du représentant permanent de membre ARCHITECTE DES BÂTIMENTS DE FRANCE : DREYFUS Jacques Pierre Etienne nom d'usage : DREYFUS n'est plus représentant permanent PLAUT

PLAUT KARINE JACQUELINE nom d'usage · de février 2018 à mai 2022

M

MAGNOL devient représentant permanent. Modification du représentant permanent de membre PRESIDENT DE L'ASSOCIATION DES BIENS FRANCAIS DU PATRIMOINE MONDIAL : DAUGE Yves nom d'usage : DAUGE n'est plus représentant permanent

MAGNOL DENIS PIERRE nom d'usage · de février 2018 à mai 2022

M

MALAVIEILLE Patrick Guy nom d'usage : MALAVIEILLE devient représentant permanent. Modification du représentant permanent de membre CONSEIL GENERAL DU GARD : BOUAD Denis Marie Julien nom d'usage : BOUAD n'est plus représentant permanent

Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de président CONSEIL GENERAL DU GARD · de septembre 2016 à février 2018

NS

n'est plus représentant permanent SAUZET

SAUZET Jacques Paul Elie nom d'usage · de septembre 2016 à février 2018

NJ

n'est plus représentant permanent JEAN

JEAN Lionel Christophe Pierre nom d'usage · de septembre 2016 à février 2018

NV

n'est plus représentant permanent VERDIER

VERDIER Yvan Lucien nom d'usage · de septembre 2016 à février 2018

DP

devient représentant permanent PISSAS

PISSAS Alexandre Christos nom d'usage · de septembre 2016 à février 2018

DG

devient représentant permanent GIANNACCINI

DELL'ANNA Marysa Sofia nom d'usage · de septembre 2016 à février 2018

DN

devient représentant permanent NOGUIER

NOGUIER Bérengère Marie nom d'usage · de septembre 2016 à février 2018

DD

devient représentant permanent DHERBECOURT

SONNEVILLE Muriel Michèle Françoise Pascale nom d'usage · de septembre 2016 à février 2018

DB

devient représentant permanent. Modification du représentant permanent de membre COMITE INTERSYNDICAL DE DEFENSE DU SITE : LARNAC Claude nom d'usage : LARNAC n'est plus représentant permanent BURGOA

BURGOA Laurent Daniel nom d'usage · de septembre 2016 à février 2018

DP

devient représentant permanent. Modification du représentant permanent de membre PRESIDENT DU SYNDICAT DES GORGES DU GARDON : CAVARD Christophe Michel Pierre nom d'usage : CAVARD n'est plus représentant permanent PECOUT

PECOUT Philippe Patrick nom d'usage · de septembre 2016 à février 2018

NB

n'est plus représentant permanent BOURQUIN

BOURQUIN Christian Edmond Gaudérique nom d'usage · de septembre 2016 à février 2018

NJ

n'est plus représentant permanent JULLIAN

JULLIAN Agnès Patricia Any nom d'usage · de septembre 2016 à février 2018

DV

devient représentant permanent VERDIR

VERDIER Fabrice Henri nom d'usage · de septembre 2016 à février 2018

DN

devient représentant permanent NOVARETTI

DEPOUTOT Monique Chantal nom d'usage · de septembre 2016 à février 2018

DG

devient représentant permanent GIBELIN

GIBELIN Jean-Luc Marie nom d'usage · de septembre 2016 à février 2018

BP

Bernard Maurice Jean-Marie nom d'usage : POUVEREL n'est plus représentant permanent POUVEREL

Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de directeur EPCC PONT DU GARD Ets public à caractèr indus ou cial · de février 2014 à septembre 2016

DT

devient représentant permanent. Modification du représentant permanent de administrateur REPRESENTANT DU PERSONNEL EPCC : KORBEL Catherine Berthe nom d'usage : KORBEL-POLICHOUX-BUSKO n'est plus représentant permanent TOESCHI

TOESCHI Paulo Angelo nom d'usage · de février 2014 à septembre 2016

NE

n'est plus représentant permanent ECHIVARD

ECHIVARD Armelle Raymonde nom d'usage · de février 2014 à septembre 2016

DB

devient représentant permanent BOURGES

BOURGES Jessica Maryse Joséphine nom d'usage · de février 2014 à septembre 2016

B

BORDE devient représentant permanent. Modification du représentant permanent de membre CONSEIL GENERAL DU GARD : VIDAL Jean Maurice André nom d'usage : VIDAL n'est plus représentant permanent

BORDE Jérémy Alain nom d'usage · de février 2014 à septembre 2016

NP

n'est plus représentant permanent PARIS

PARIS Jean-Claude nom d'usage · de février 2014 à septembre 2016

NB

n'est plus représentant permanent BATAILLE

BATAILLE Elie Pierre nom d'usage · de février 2014 à septembre 2016

NA

n'est plus représentant permanent AFFORTIT

AFFORTIT Lucien Georges nom d'usage · de février 2014 à septembre 2016

DV

devient représentant permanent VERDIER

VERDIER Yvan Lucien nom d'usage · de février 2014 à septembre 2016

DB

devient représentant permanent BLANC

BLANC Gérard Joseph nom d'usage · de février 2014 à septembre 2016

DB

devient représentant permanent. Modification du représentant permanent de membre DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT - DIREN LANGUEDOC ROUSSILLON : STEINFELDER Mauricette Raymonde Charlotte Marie-Jeanne nom d'usage : STEINFELDER n'est plus représentant permanent BOUSIGES

BOUSIGES Hugues nom d'usage · de février 2014 à septembre 2016

K

KRUGER devient représentant permanent. Modification du représentant permanent de membre CONSEIL REGIONAL LANGUEDOC ROUSSILLON : VERDIER Fabrice Henri nom d'usage : VERDIER n'est plus représentant permanent

KRUGER Didier Jean Yves nom d'usage · de février 2014 à septembre 2016

NM

n'est plus représentant permanent MALAVIEILLE

MALAVIEILLE Patrick Guy nom d'usage · de février 2014 à septembre 2016

NF

n'est plus représentant permanent FRECHE

FRECHE Georges Noël Louis nom d'usage · de février 2014 à septembre 2016

DC

devient représentant permanent COLLERAIS

SOLU Josiane Marie-Thérèse nom d'usage · de février 2014 à septembre 2016

DB

devient représentant permanent BOURQUIN

BOURQUIN Christian Edmond Gaudérique nom d'usage · de février 2014 à septembre 2016

DJ

devient représentant permanent JULLIAN

JULLIAN Agnès Patricia Any nom d'usage · de février 2014 à septembre 2016

DF

devient représentant permanent FRONTANAU

FRONTANAU Nelly nom d'usage · de février 2014 à septembre 2016

DB

devient représentant permanent.. Modification du représentant permanent de membre PREFECTURE DE NIMES Mr HUGUES Jean-Pierre nom d'usage HUGUES n'est plus représentant BELLION

CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX n'est plus membre.. RESPONSABLE DU PERSONNEL n'est plus membre.. CONSEIL GENERAL DU GARD n'est plus membre.. CONSEIL GENERAL DU GARD n'est plus membre.. CONSEIL GENERAL DU GARD n'est plus membre.. PRESIDENT DE LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE n'est plus membre.. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre PREFECTURE DE NIMES MR BELLION Dominique nom d'usage · de septembre 2008 à février 2014

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EPCC PONT DU GARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30210 VERS-PONT-DU-GARDSiègeActif

    448 279 844 00014 · ouvert le 04 avril 2003 · NAF 9103Z

Documents juridiques de EPCC PONT DU GARD

17 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 avril 2022

  • Acte

Dépôt du 25 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 23 septembre 2016

  • Acte

Dépôt du 24 janvier 2014

  • Acte

Dépôt du 03 septembre 2008

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Conformité de EPCC PONT DU GARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EPCC PONT DU GARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EPCC PONT DU GARD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EPCC PONT DU GARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EPCC PONT DU GARD

8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

    Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur REPRESENTANT DU PERSONNEL EPCC : REBUFFAT Floriane Monique Claude nom d'usage : REBUFFAT n'est plus représentant permanent; PORTA Simon nom d'usage : PORTA devient représentant permanent; ROJAS BARRETO Marcela nom d'usage : CLEMENT devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre PREFECTURE DU GARD : LECAILLON Marie-Françoise Denise nom d'usage : LECAILLON n'est plus représentant permanent; BONNET Jérome nom d'usage : BONNET devient représentant permanent

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

    Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU LOGEMENT : BERG Patrick nom d'usage : BERG n'est plus représentant permanent; RASSON Nicolas Sébastien nom d'usage : RASSON devient représentant permanent

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

    Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur REPRESENTANT DU PERSONNEL EPCC : BOURGES Jessica Maryse Joséphine nom d'usage : BOURGES n'est plus représentant permanent; PLAUT KARINE JACQUELINE nom d'usage : PLAUT n'est plus représentant permanent; REBUFFAT Floriane Monique Claude nom d'usage : REBUFFAT devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre ARCHITECTE DES BÂTIMENTS DE FRANCE : MAGNOL DENIS PIERRE nom d'usage : MAGNOL n'est plus représentant permanent; PAOLETTI Antoine François nom d'usage : PAOLETTI devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre CONSEIL DEPARTEMENTAL DU GARD : GAILLARD Olivier Patrick nom d'usage : GAILLARD n'est plus représentant permanent; DELL'ANNA Marysa Sofia nom d'usage : GIANNACCINI n'est plus représentant permanent; BURGOA Laurent Daniel nom d'usage : BURGOA n'est plus représentant permanent; FORTUNAT-DESCHAMPS Pascale Lucette nom d'usage : FORTUNAT-DESCHAMPS devient représentant permanent; NICOLAS Rémi Maurice Marcel nom d'usage : NICOLAS devient représentant permanent; BOUGET Vincent Pierre nom d'usage : BOUGET devient représentant permanent; FAVARON Eric Jean Raymond nom d'usage : FAVARON devient représentant permanent; SCORSONE Patrick nom d'usage : SCORSONE devient représentant permanent. DUMAS William Léopold Louis nom d'usage : DUMAS n'est plus membre. DE KERMEL Eric Pierre François nom d'usage : DE KERMEL devient membre. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre COMMUNE DE CASTILLON DU GARD : BERNE Jean-Louis Valentin nom d'usage : BERNE n'est plus représentant permanent; VALLESPI Joachim nom d'usage : VALLESPI devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre COMMUNE DE REMOULINS : PEDRO Gérard Ramon Georges nom d'usage : PEDRO n'est plus représentant permanent; CARTAILLER Nicolas Jeanny nom d'usage : CARTAILLER devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre PREFECTURE DU GARD : LAUGA Didier nom d'usage : LAUGA n'est plus représentant permanent; LECAILLON Marie-Françoise nom d'usage : LECAILLON devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES - DRAC : ROTURIER Laurent Philippe Dominique nom d'usage : ROTURIER n'est plus représentant permanent; ROUSSEL Michel nom d'usage : ROUSSEL devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU LOGEMENT : KRUGER Didier Jean Yves nom d'usage : KRUGER n'est plus représentant permanent; BERG Patrick nom d'usage : BERG devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre CONSEIL REGIONAL OCCITANIE : FRONTANAU Nelly nom d'usage : FRONTANAU n'est plus représentant permanent; LARAKI Amal nom d'usage : COUVREUR devient représentant permanent

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de directeur général EPCC PONT DU GARD Ets public à caractèr indus ou cial : TOESCHI Paulo Angelo nom d'usage : TOESCHI n'est plus représentant permanent; ARNAUX SEBASTIEN ANDRE nom d'usage : ARNAUX devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur REPRESENTANT DU PERSONNEL EPCC : BORDE Jérémy Alain nom d'usage : BORDE n'est plus représentant permanent; PLAUT KARINE JACQUELINE nom d'usage : PLAUT devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre ARCHITECTE DES BÂTIMENTS DE FRANCE : DREYFUS Jacques Pierre Etienne nom d'usage : DREYFUS n'est plus représentant permanent; MAGNOL DENIS PIERRE nom d'usage : MAGNOL devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre PRESIDENT DE L'ASSOCIATION DES BIENS FRANCAIS DU PATRIMOINE MONDIAL : DAUGE Yves nom d'usage : DAUGE n'est plus représentant permanent; FAVARON Eric nom d'usage : FAVARON devient représentant permanent

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de président CONSEIL GENERAL DU GARD : MALAVIEILLE Patrick Guy nom d'usage : MALAVIEILLE devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre CONSEIL GENERAL DU GARD : BOUAD Denis Marie Julien nom d'usage : BOUAD n'est plus représentant permanent; SAUZET Jacques Paul Elie nom d'usage : SAUZET n'est plus représentant permanent; JEAN Lionel Christophe Pierre nom d'usage : JEAN n'est plus représentant permanent; VERDIER Yvan Lucien nom d'usage : VERDIER n'est plus représentant permanent; PISSAS Alexandre Christos nom d'usage : PISSAS devient représentant permanent; DELL'ANNA Marysa Sofia nom d'usage : GIANNACCINI devient représentant permanent; NOGUIER Bérengère Marie nom d'usage : NOGUIER devient représentant permanent; SONNEVILLE Muriel Michèle Françoise Pascale nom d'usage : DHERBECOURT devient représentant permanent; BURGOA Laurent Daniel nom d'usage : BURGOA devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre COMITE INTERSYNDICAL DE DEFENSE DU SITE : LARNAC Claude nom d'usage : LARNAC n'est plus représentant permanent; PECOUT Philippe Patrick nom d'usage : PECOUT devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre PRESIDENT DU SYNDICAT DES GORGES DU GARDON : CAVARD Christophe Michel Pierre nom d'usage : CAVARD n'est plus représentant permanent; DAUGE Yves nom d'usage : DAUGE devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre COMMUNE DE VERS PONT DU GARD : POULON Marc Bernard Jean-Marie nom d'usage : POULON n'est plus représentant permanent; SAUZET Olivier Jean-Paul nom d'usage : SAUZET devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre PREFECTURE DU GARD : BOUSIGES Hugues nom d'usage : BOUSIGES n'est plus représentant permanent; LAUGA Didier nom d'usage : LAUGA devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES - DRAC : DESCHAMPS Didier nom d'usage : DESCHAMPS n'est plus représentant permanent; ROTURIER Laurent Philippe Dominique nom d'usage : ROTURIER devient représentant permanent. Modification de la désignation d'un dirigeant : membre CONSEIL REGIONAL OCCITANIE. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre CONSEIL REGIONAL OCCITANIE : SOLU Josiane Marie-Thérèse nom d'usage : COLLERAIS n'est plus représentant permanent; BOURQUIN Christian Edmond Gaudérique nom d'usage : BOURQUIN n'est plus représentant permanent; JULLIAN Agnès Patricia Any nom d'usage : JULLIAN n'est plus représentant permanent; VERDIER Fabrice Henri nom d'usage : VERDIR devient représentant permanent; DEPOUTOT Monique Chantal nom d'usage : NOVARETTI devient représentant permanent; GIBELIN Jean-Luc Marie nom d'usage : GIBELIN devient représentant permanent.

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de directeur EPCC PONT DU GARD Ets public à caractèr indus ou cial : POUVEREL Bernard Maurice Jean-Marie nom d'usage : POUVEREL n'est plus représentant permanent; TOESCHI Paulo Angelo nom d'usage : TOESCHI devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur REPRESENTANT DU PERSONNEL EPCC : KORBEL Catherine Berthe nom d'usage : KORBEL-POLICHOUX-BUSKO n'est plus représentant permanent; ECHIVARD Armelle Raymonde nom d'usage : ECHIVARD n'est plus représentant permanent; BOURGES Jessica Maryse Joséphine nom d'usage : BOURGES devient représentant permanent; BORDE Jérémy Alain nom d'usage : BORDE devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre CONSEIL GENERAL DU GARD : VIDAL Jean Maurice André nom d'usage : VIDAL n'est plus représentant permanent; PARIS Jean-Claude nom d'usage : PARIS n'est plus représentant permanent; BATAILLE Elie Pierre nom d'usage : BATAILLE n'est plus représentant permanent; AFFORTIT Lucien Georges nom d'usage : AFFORTIT n'est plus représentant permanent; VERDIER Yvan Lucien nom d'usage : VERDIER devient représentant permanent; BLANC Gérard Joseph nom d'usage : BLANC devient représentant permanent; GAILLARD Olivier Patrick nom d'usage : GAILLARD devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre COMMUNE DE CASTILLON DU GARD : NAVATEL Arthur Roger nom d'usage : NAVATEL n'est plus représentant permanent; BERNE Jean-Louis Valentin nom d'usage : BERNE devient représentant permanent. EXPERT SCIENTIFIQUE n'est plus membre. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre COMMUNE DE VERS PONT DU GARD : TERMOZ Jean-Clément Charles Marie nom d'usage : TERMOZ n'est plus représentant permanent; POULON Marc Bernard Jean-Marie nom d'usage : POULON devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre PREFECTURE DU GARD : BELLION Dominique nom d'usage : BELLION n'est plus représentant permanent; BOUSIGES Hugues nom d'usage : BOUSIGES devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT - DIREN LANGUEDOC ROUSSILLON : STEINFELDER Mauricette Raymonde Charlotte Marie-Jeanne nom d'usage : STEINFELDER n'est plus représentant permanent; KRUGER Didier Jean Yves nom d'usage : KRUGER devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre CONSEIL REGIONAL LANGUEDOC ROUSSILLON : VERDIER Fabrice Henri nom d'usage : VERDIER n'est plus représentant permanent; MALAVIEILLE Patrick Guy nom d'usage : MALAVIEILLE n'est plus représentant permanent; FRECHE Georges Noël Louis nom d'usage : FRECHE n'est plus représentant permanent; SOLU Josiane Marie-Thérèse nom d'usage : COLLERAIS devient représentant permanent; BOURQUIN Christian Edmond Gaudérique nom d'usage : BOURQUIN devient représentant permanent; JULLIAN Agnès Patricia Any nom d'usage : JULLIAN devient représentant permanent; FRONTANAU Nelly nom d'usage : FRONTANAU devient représentant permanent.

  7. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    Début d'activité : 2012-06-18

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES

    CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX n'est plus membre.. RESPONSABLE DU PERSONNEL n'est plus membre.. CONSEIL GENERAL DU GARD n'est plus membre.. CONSEIL GENERAL DU GARD n'est plus membre.. CONSEIL GENERAL DU GARD n'est plus membre.. PRESIDENT DE LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE n'est plus membre.. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre PREFECTURE DE NIMES MR BELLION Dominique nom d'usage : BELLION devient représentant permanent.. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre PREFECTURE DE NIMES Mr HUGUES Jean-Pierre nom d'usage HUGUES n'est plus représentant.

  1. création

    Date d'effet : 23 mars 2006

Labels et certificats de EPCC PONT DU GARD

EPCC PONT DU GARD publie son index de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, obligatoire pour toute entreprise de 50 salariés et plus. Cet index, noté sur 100 points, est calculé chaque année à partir de cinq indicateurs (écart de rémunération, écarts d'augmentations et de promotions, augmentations au retour de congé maternité, présence de femmes parmi les 10 plus hautes rémunérations). En dessous de 75 points, l'entreprise doit engager des mesures de correction dans les trois ans.

Dernier index publié : 91/100 au titre de 2025 - Très bon niveau

  • Index de l'égalité professionnelle 2025 : 91/10050 à 250 salariés
  • Index de l'égalité professionnelle 2024 : 93/10050 à 250 salariés
  • Index de l'égalité professionnelle 2023 : 99/10050 à 250 salariés
  • Index de l'égalité professionnelle 2022 : 89/10050 à 250 salariés
  • Index de l'égalité professionnelle 2021 : 96/10050 à 250 salariés
  • Index de l'égalité professionnelle 2020 : 94/10050 à 250 salariés
  • Index de l'égalité professionnelle 2019 : 95/10050 à 250 salariés

Détail des indicateurs 2025

  • Écart de rémunération37/40
  • Écart de taux d'augmentation35/35
  • Augmentations au retour de congé maternitéNon calculable
  • Parité parmi les 10 plus hautes rémunérations5/10

Source : index de l'égalité professionnelle publié par le ministère du Travail. Consulter l'index sur egapro.travail.gouv.fr

Marques déposées par EPCC PONT DU GARD

EPCC PONT DU GARD est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 19 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • site du PONT DU GARD

    N° 3888928 · Déposée le 16 janvier 2012 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 3, 4, 8, 9, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 28, 29, 30, 32, 34, 35, 41, 43 · expirée le 16 janvier 2022

  • Pont du Gard

    N° 3817157 · Déposée le 23 mars 2011 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 3, 4, 8, 9, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 28, 29, 30, 32, 34, 35, 41, 43 · expirée le 23 mars 2021

  • Site du Pont du Gard

    N° 3817156 · Déposée le 23 mars 2011 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 3, 4, 8, 9, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 28, 29, 30, 32, 34, 35, 41, 43 · expirée le 23 mars 2021

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Accords collectifs de EPCC PONT DU GARD

2 accords d'entreprise ou avenants signés au sein de EPCC PONT DU GARD ont été publiés sur Légifrance. Ils datent de 2026.

Ces accords proviennent de la base des accords d'entreprise publiée sur Légifrance, qui rassemble les textes déposés depuis septembre 2017 (décret n° 2017-752 sur la publicité des accords collectifs). Les accords antérieurs, ou publiés en version partielle à la demande des signataires, peuvent ne pas y figurer : cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter la base des accords d’entreprise sur Légifrance

Marchés publics de EPCC PONT DU GARD

2 marchés publics ont été notifiés à EPCC PONT DU GARD et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils datent de 2023. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 146 k€.

  • 22COM2001-Prestations d’évènementiel pour l’accueil et l’organisation d’une rencontre salariée à l’occasion des 30 ans de la filialisation du Groupe BRL

    BRL · notifié le 21 juin 2023 · Procédure adaptée · 6 mois

    145 k€Services
  • Achat d’entrées pour la visite commentée divisée en quatre groupes du Pont du Gard et musée le vendredi 30 juin 2023 (après-midi)

    COMMUNE DE MARSEILLE (DIRECTION RESSOURCES HUMAINES) · notifié le 09 mai 2023 · 2 mois

    852,73 €Services

* Montant tel qu'il a été publié par l'acheteur : la consolidation de la source le signale comme atypique.

Marchés passés en tant qu’acheteur (2734)

2734 marchés publics ont été passés par EPCC PONT DU GARD en tant qu'acheteur.

  • MAINTENANCE MATERIELLE ET LOGICIELLE GTS

    VIVATICKET (IREC) · notifié le 02 septembre 2026 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 4 ans

    115 k€Services
  • INSTALLATION ET MAINTENANCE DE PORTES AUTOMATIQUES

    RECORD PORTES AUTOMATIQUES · notifié le 24 août 2026 · Procédure adaptée · 4 ans

    80,0 k€Services
  • PRESTATION DE SERVICE GAT POUR VENTES EN LIGNE

    VIVATICKET (IREC) · notifié le 20 juillet 2026 · Procédure adaptée · 1 mois

    30,0 k€Services
  • CONSEIL ET ACCOMPAGNEMENT STRATEGIE MICE

    TED CONSEIL · notifié le 18 juillet 2026 · Procédure adaptée · 1 mois

    52,5 k€Services
  • Installation et maintenance de portes automatiques

    RECORD PORTES AUTOMATIQUES · notifié le 24 juin 2026 · Procédure adaptée · 4 ans · 3 offres reçues

    80,0 k€Services
  • Installation et maintenance de portes automatiques

    RECORD PORTES AUTOMATIQUES · notifié le 24 juin 2026 · Procédure adaptée · 4 ans · 3 offres reçues

    80,0 k€Services
  • PRESTATION TRAITEUR EVENT DU 06/05/2026

    TRAITEUR GRAND 30 · notifié le 24 juin 2026 · Appel d'offres restreint · 1 mois

    88,9 k€Services
  • ACCORD CADRE PRESTATIONS DE TRAITEURS EVENEMENTS D’ENTREPRIS

    SARL BENET (LA VALLERGUE) · notifié le 23 juin 2026 · Appel d'offres restreint · 1 mois

    5,6 M€ *Services
  • ACCORD CADRE PRESTATIONS DE TRAITEURS EVENEMENTS D’ENTREPRIS

    ARTS ET SAVEURS · notifié le 23 juin 2026 · Appel d'offres restreint · 1 mois

    5,6 M€ *Services
  • ACCORD CADRE PRESTATIONS DE TRAITEURS EVENEMENTS D’ENTREPRIS

    AMIS TRAITEUR · notifié le 23 juin 2026 · Appel d'offres restreint · 1 mois

    5,6 M€ *Services
  • ACCORD CADRE PRESTATIONS DE TRAITEURS EVENEMENTS D’ENTREPRIS

    CROQ'GOURMET · notifié le 23 juin 2026 · Appel d'offres restreint · 1 mois

    5,6 M€ *Services
  • ACCORD CADRE PRESTATIONS DE TRAITEURS EVENEMENTS D’ENTREPRIS

    LA PETITE CUISINE · notifié le 23 juin 2026 · Appel d'offres restreint · 1 mois

    5,6 M€ *Services
  • ACCORD CADRE PRESTATIONS DE TRAITEURS EVENEMENTS D’ENTREPRIS

    LAURE DUBARRY · notifié le 23 juin 2026 · Appel d'offres restreint · 1 mois

    5,6 M€ *Services
  • ACCORD CADRE PRESTATIONS DE TRAITEURS EVENEMENTS D’ENTREPRIS

    TRAITEUR GRAND 30 · notifié le 23 juin 2026 · Appel d'offres restreint · 1 mois

    5,6 M€ *Services
  • ACCORD CADRE PRESTATIONS DE TRAITEURS EVENEMENTS D’ENTREPRIS

    L'ATELIER ZN · notifié le 23 juin 2026 · Appel d'offres restreint · 1 mois

    5,6 M€ *Services
  • AMO pour l’étude de l’exploitation des Terrasses, du Vieux Moulin et du Mas Gasq

    CONVERGENCES PUBLIC-PRIVE · notifié le 15 juin 2026 · Procédure adaptée · 43 mois · 3 offres reçues

    110 k€Services
  • AMO pour l’étude de l’exploitation des Terrasses, du Vieux Moulin et du Mas Gasq

    CONVERGENCES PUBLIC-PRIVE · notifié le 15 juin 2026 · Procédure adaptée · 43 mois · 3 offres reçues

    110 k€Services
  • AMO ETUDE EXPLOITATION LES TERRASSES VIEUX MOULIN MAS GASQ

    CONVERGENCES PUBLIC-PRIVE · notifié le 10 juin 2026 · Procédure adaptée · 1 mois

    110 k€Services
  • AMO ETUDE EXPLOITATION LES TERRASSES VIEUX MOULIN MAS GASQ

    .D BUSINESS DESIGN · notifié le 10 juin 2026 · Procédure adaptée · 1 mois

    110 k€Services
  • AMO ETUDE EXPLOITATION LES TERRASSES VIEUX MOULIN MAS GASQ

    IN-STRADA · notifié le 10 juin 2026 · Procédure adaptée · 1 mois

    110 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur EPCC PONT DU GARD

Quel est le numéro SIREN de EPCC PONT DU GARD ?

Le numéro SIREN de EPCC PONT DU GARD est 448 279 844. Le SIRET de son siège social est 448 279 844 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19448279844.

Qui dirige EPCC PONT DU GARD ?

EPCC PONT DU GARD est dirigée par Eric DE KERMEL, directeur général délégué. L'entreprise compte 15 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EPCC PONT DU GARD ?

Le siège social de EPCC PONT DU GARD est situé 400 Rte du Pont du Gard, 30210 Vers-Pont-du-Gard.

EPCC PONT DU GARD est-elle toujours en activité ?

Oui, EPCC PONT DU GARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mars 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EPCC PONT DU GARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EPCC PONT DU GARD.