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EPHERRE ARNAUD

Active
Siren497 909 002Entrepreneur individuel01170 SEGNYCréée le 12 mai 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

EPHERRE ARNAUD est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 mai 2007 sous le numéro SIREN 497 909 002. Elle est domiciliée 13 Imp du Vieux Bourg, 01170 Segny. L'entreprise déclare le code NAF 5610A comme activité principale.

Fiche d'identité de EPHERRE ARNAUD

Dénomination
EPHERRE ARNAUD
SIREN
497 909 002
SIRET (siège)
497 909 002 00022
N° TVA intracommunautaire
FR59497909002Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 497 909 002
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610A
Date de création
12 mai 2007
Siège social
13 IMP DU VIEUX BOURG, 01170, SEGNY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EPHERRE ARNAUD

Restaurant

Finances de EPHERRE ARNAUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EPHERRE ARNAUD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de EPHERRE ARNAUD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01170 SEGNYSiègeActif

    497 909 002 00022 · ouvert le 05 janvier 2009 · NAF 5610A

  • 01220 DIVONNE-LES-BAINSFermé

    497 909 002 00014 · ouvert le 12 mai 2007 · NAF 5610C

Documents juridiques de EPHERRE ARNAUD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de EPHERRE ARNAUD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EPHERRE ARNAUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EPHERRE ARNAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EPHERRE ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de EPHERRE ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EPHERRE ARNAUD

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-12-30 · Début d'activité : 2009-01-05

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  1. création

    Date d'effet : 12 mai 2007

Questions fréquentes sur EPHERRE ARNAUD

Quel est le numéro SIREN de EPHERRE ARNAUD ?

Le numéro SIREN de EPHERRE ARNAUD est 497 909 002. Le SIRET de son siège social est 497 909 002 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59497909002.

Où se situe le siège social de EPHERRE ARNAUD ?

Le siège social de EPHERRE ARNAUD est situé 13 Imp du Vieux Bourg, 01170 Segny.

EPHERRE ARNAUD est-elle toujours en activité ?

Oui, EPHERRE ARNAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EPHERRE ARNAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EPHERRE ARNAUD.

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