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EPIC ERDRE CANAL FORET

Active
Siren834 524 670Personne morale de droit public44390 NORT-SUR-ERDRECréée le 11 janvier 2018

8412Z · Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que

Documents

EPIC ERDRE CANAL FORET est une personne morale de droit public immatriculée le 11 janvier 2018 sous le numéro SIREN 834 524 670. Elle est domiciliée quai Saint - Georges, 44390 Nort-sur-Erdre. Son activité principale est administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que (code NAF 8412Z). Elle est dirigée par Jean-Guy BOURSIER, président de l’epic.

Fiche d'identité de EPIC ERDRE CANAL FORET

Dénomination
EPIC ERDRE CANAL FORET
SIREN
834 524 670
SIRET (siège)
834 524 670 00058
N° TVA intracommunautaire
FR45834524670Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 834 524 670
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Établissement public local à caractère industriel ou commercial
Code NAF / APE
8412Z - Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que
Date de création
11 janvier 2018
Siège social
QUAI SAINT - GEORGES, 44390, NORT-SUR-ERDRE
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de EPIC ERDRE CANAL FORET

Contribuer au développement touristique de la zone intercommunautaire Erdre Canal Forêt

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Finances de EPIC ERDRE CANAL FORET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EPIC ERDRE CANAL FORET

AB

AURORE BENEL

Personne ayant le pouvoir d’engager à titre habituel la société

En poste depuis octobre 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 octobre 2021

JB

Jean-Guy BOURSIER

Président de l’EPIC

En poste depuis octobre 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 16 octobre 2026

SR

Shamy RAVDJEE

Autre

En poste depuis octobre 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 16 octobre 2026

GC

Gwénaël CRAHÈS

Autre

En poste depuis octobre 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 16 octobre 2026

Anciens dirigeants (5)

YD

Yves Marie Ferdinand Albert Dauve,

Président · de octobre 2021 à octobre 2026

DB

Didier Denis Marie Joseph Bruhay,

Vice-président · de octobre 2021 à octobre 2026

NO

Nicolas Oudaert,

Vice-président · jusqu'à octobre 2026

YL

Yvon Lerat,

Président · de janvier 2018 à octobre 2021

JR

Jean-Claude Raux,

Vice-président · jusqu'à octobre 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EPIC ERDRE CANAL FORET

5 établissements, dont 3 en activité.

  • 44390 NORT-SUR-ERDRESiègeActif

    834 524 670 00058 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 8412Z

  • 44130 BLAINActif

    834 524 670 00025 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 7990Z

  • 44240 SUCE-SUR-ERDREActif

    834 524 670 00033 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 7990Z

  • 44119 GRANDCHAMP-DES-FONTAINESFermé

    834 524 670 00017 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 8412Z

  • 44170 NOZAYFermé

    834 524 670 00041 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 7990Z

Documents juridiques de EPIC ERDRE CANAL FORET

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 août 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 27 août 2026

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 27 août 2026

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Conformité de EPIC ERDRE CANAL FORET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EPIC ERDRE CANAL FORET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EPIC ERDRE CANAL FORET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EPIC ERDRE CANAL FORET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EPIC ERDRE CANAL FORET

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

    Président partant : Dauve, Yves Marie Ferdinand Albert ; nomination du Président : Boursier, Jean-Guy Jacques Bernard ; Vice-président partant : Oudaert, Nicolas ; Vice-président partant : Bruhay, Didier Denis Marie Joseph ; nomination du Vice-président : Ravdjee, Shamy ; nomination du Vice-président : Crahes, Gwénaël Roger Maurice

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Président partant : Lerat, Yvon ; nomination du Président : Dauve, Yves Marie Ferdinand Albert ; Vice-président partant : Raux, Jean-Claude ; nomination du Vice-président : Bruhay, Didier Denis Marie Joseph ; nomination du Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société : Benel, Aurore Antoinette Madeleine

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-01-11 · Début d'activité : 2018-01-01

  1. création

    Date d'effet : 11 janvier 2018

Questions fréquentes sur EPIC ERDRE CANAL FORET

Quel est le numéro SIREN de EPIC ERDRE CANAL FORET ?

Le numéro SIREN de EPIC ERDRE CANAL FORET est 834 524 670. Le SIRET de son siège social est 834 524 670 00058. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45834524670.

Qui dirige EPIC ERDRE CANAL FORET ?

EPIC ERDRE CANAL FORET est dirigée par Jean-Guy BOURSIER, président de l’epic. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EPIC ERDRE CANAL FORET ?

Le siège social de EPIC ERDRE CANAL FORET est situé quai Saint - Georges, 44390 Nort-sur-Erdre.

EPIC ERDRE CANAL FORET est-elle toujours en activité ?

Oui, EPIC ERDRE CANAL FORET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EPIC ERDRE CANAL FORET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EPIC ERDRE CANAL FORET.