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EPINAT DANIEL

Active
Siren448 610 832Entrepreneur individuel58360 SEMELAYCréée le 02 juin 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 448 610 832, EPINAT DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 2 juin 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 RUE DE SAINT PIERRE le Bourg, 58360 Semelay. Son activité principale relève du code NAF 5630Z.

Fiche d'identité de EPINAT DANIEL

Dénomination
EPINAT DANIEL
SIREN
448 610 832
SIRET (siège)
448 610 832 00017
N° TVA intracommunautaire
FR91448610832Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 610 832
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5630Z
Date de création
02 juin 2003
Siège social
18 RUE DE SAINT PIERRE le Bourg, 58360, SEMELAY
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de EPINAT DANIEL

Café, gérance de débit de tabac. Gîte, location meublée et non meublée

Finances de EPINAT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EPINAT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de EPINAT DANIEL

3 établissements, dont 3 en activité.

  • 58360 SEMELAYSiègeActif

    448 610 832 00017 · ouvert le 01 avril 2003 · NAF 5630Z

  • 58360 SEMELAYActif

    448 610 832 00033 · ouvert le 01 novembre 2021 · NAF 5520Z

  • 58360 SémelayActif

    448 610 832 00041 · ouvert le 01 mars 2025 · NAF 6820A

Documents juridiques de EPINAT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de EPINAT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EPINAT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EPINAT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EPINAT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de EPINAT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EPINAT DANIEL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS

  1. création

    Date d'effet : 02 juin 2003

Aides publiques de EPINAT DANIEL

1 aide de minimis octroyée à EPINAT DANIEL a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 5,0 k€ en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    DGDDI - Economie Finances · octroyée le 15 avril 2026

    5,0 k€

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 03 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur EPINAT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de EPINAT DANIEL ?

Le numéro SIREN de EPINAT DANIEL est 448 610 832. Le SIRET de son siège social est 448 610 832 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91448610832.

Où se situe le siège social de EPINAT DANIEL ?

Le siège social de EPINAT DANIEL est situé 18 RUE DE SAINT PIERRE le Bourg, 58360 Semelay.

EPINAT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, EPINAT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EPINAT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EPINAT DANIEL.

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