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EPLE DAVID

Active
Siren494 346 299Entrepreneur individuel70300 BREUCHESCréée le 14 février 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

EPLE DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 14 février 2007 sous le numéro SIREN 494 346 299. Son siège social est situé 34 rue de Saint Sauveur, 70300 Breuches. L'entreprise déclare le code NAF 0220Z comme activité principale.

Fiche d'identité de EPLE DAVID

Dénomination
EPLE DAVID
SIREN
494 346 299
SIRET (siège)
494 346 299 00014
N° TVA intracommunautaire
FR89494346299Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 346 299
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0220Z
Date de création
14 février 2007
Siège social
34 RUE DE SAINT SAUVEUR, 70300, BREUCHES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EPLE DAVID

Exploitation forestière.

Finances de EPLE DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EPLE DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de EPLE DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70300 BREUCHESSiègeActif

    494 346 299 00014 · ouvert le 14 février 2007 · NAF 0220Z

Documents juridiques de EPLE DAVID

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 novembre 2018

  • Acte

Comptes annuels de EPLE DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EPLE DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EPLE DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EPLE DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de EPLE DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EPLE DAVID

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-11-02 · Début d'activité : 2007-02-14

  1. création

    Date d'effet : 14 février 2007

Questions fréquentes sur EPLE DAVID

Quel est le numéro SIREN de EPLE DAVID ?

Le numéro SIREN de EPLE DAVID est 494 346 299. Le SIRET de son siège social est 494 346 299 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89494346299.

Où se situe le siège social de EPLE DAVID ?

Le siège social de EPLE DAVID est situé 34 rue de Saint Sauveur, 70300 Breuches.

EPLE DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, EPLE DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 février 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EPLE DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EPLE DAVID.

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