EPONA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
EPONA est une SCI immatriculée le 8 novembre 2021 sous le numéro SIREN 905 073 896. Elle est domiciliée Veau Fleury St Sauveur de Flee, 49500 Segre-en-Anjou Bleu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par SEBASTIEN BRACHET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de EPONA
INSEE- Dénomination
- EPONA
- SIREN
- 905 073 896
- SIRET (siège)
- 905 073 896 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR28905073896Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 905 073 896
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 novembre 2021
- Siège social
- VEAU FLEURY ST SAUVEUR DE FLEE, 49500, SEGRE-EN-ANJOU BLEU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EPONA
l'acquisition, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement d'immeubles et de tous autres immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement
Finances de EPONA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EPONA
INSEESB INVEST
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (08 novembre 2021) · 4 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (08 novembre 2021) · 4 ans
Établissements de EPONA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49500 SEGRE-EN-ANJOU BLEUSiègeActif
905 073 896 00011 · ouvert le 25 octobre 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de EPONA
INPIComptes annuels de EPONA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EPONA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EPONA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EPONA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
12 décisions de justice publiées en open data mentionnent EPONA. Elles s'échelonnent de 2020 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 05 juin 2026 · N° 23/04196
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 30 avril 2026 · N° 24/00278
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 10 avril 2026 · N° 25/01433
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, pCP JCP ACR fond
Décision du 18 décembre 2025 · N° 25/07295
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
Décision du 11 décembre 2025 · N° 2025025845
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 22 juillet 2025 · N° 25/01975
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, eLECTION PROFESSIONNELLE
Décision du 11 juin 2025 · N° 25/00013
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre sect.Civile
Décision du 26 mars 2024 · N° 23/00481
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 13 juin 2023 · N° 22/01489
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 22 novembre 2022 · N° 22/03037
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 février 2021 · N° 19-22.989
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 décembre 2020 · N° 19-15.831
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EPONA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EPONA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 novembre 2021
Questions fréquentes sur EPONA
Quel est le numéro SIREN de EPONA ?
Le numéro SIREN de EPONA est 905 073 896. Le SIRET de son siège social est 905 073 896 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28905073896.
Qui dirige EPONA ?
EPONA est dirigée par SEBASTIEN BRACHET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EPONA ?
Le siège social de EPONA est situé Veau Fleury St Sauveur de Flee, 49500 Segre-en-Anjou Bleu.
EPONA est-elle toujours en activité ?
Oui, EPONA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EPONA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EPONA.
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