EQUINOXE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
EQUINOXE est une société civile immatriculée le 12 février 2020 sous le numéro SIREN 881 525 596. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue Cure Bourse, 38320 Eybens. Son activité principale relève du code NAF 4110D. NOVELIA RESIDENCES exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de EQUINOXE
INSEE- Dénomination
- EQUINOXE
- SIREN
- 881 525 596
- SIRET (siège)
- 881 525 596 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR34881525596Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 881 525 596
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 décembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4110D
- Date de création
- 12 février 2020
- Siège social
- 9 RUE CURE BOURSE, 38320, EYBENS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EQUINOXE
L'acquisition d'une parcelle de terrain à bâtir située à GRENOBLE 163 Cours de la Libération. La construction sur ce terrain d'un ou plusieurs immeubles. La vente du ou des immeubles en totalité ou par appartement et locaux, soit après achèvement des constructions, soit en l'état futur d'achévement ou à terme et éventuellement la location provisoire jusqu'à la réalisation de ces ventes.
Finances de EQUINOXE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EQUINOXE
INSEENOVELIA RESIDENCES
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (12 février 2020) · 6 ans
FINANCIERE BCB
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (12 février 2020) · 6 ans
Établissements de EQUINOXE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 38320 EYBENSSiègeFermé
881 525 596 00014 · ouvert le 30 janvier 2020 · NAF 4110D
- 38100 GrenobleActif
881 525 596 00022 · NAF 4110D
Documents juridiques de EQUINOXE
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de EQUINOXE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EQUINOXE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EQUINOXE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EQUINOXE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
21 décisions de justice publiées en open data mentionnent EQUINOXE. Elles s'échelonnent de 2003 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 09 juillet 2026 · N° 24/01839
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, ch. 9 REFERES
Décision du 09 juin 2026 · N° 26/00101
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 15 janvier 2026 · N° 25/00278
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP - CIVIL2
Décision du 25 novembre 2025 · N° 25/00136
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 10 juillet 2025 · N° 24/12118
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 16 juin 2025 · N° 2025F11490
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 31 mars 2025 · N° 19/01163
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 25 mars 2025 · N° 23/07037
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 5ème Chambre
Décision du 07 février 2025 · N° 24/02378
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 23 décembre 2024 · N° 24/00557
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 24 septembre 2024 · N° 23/01943
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 05 septembre 2024 · N° 22/01148
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 14 mai 2024 · N° 22/06379
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre civile
Décision du 28 mars 2024 · N° 23/02067
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 2
Décision du 22 novembre 2023 · N° 22/10808
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Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 27 juillet 2023 · N° 21/04516
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés Commerciaux
Décision du 08 novembre 2022 · N° 22/05641
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 10 juin 2020 · N° 18-21.822
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 31 octobre 2017 · N° 16-86.310
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 5
Décision du 06 novembre 2013 · N° 11/13214
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 décembre 2003 · N° 02-16.465
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EQUINOXE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EQUINOXE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 12 février 2020
Questions fréquentes sur EQUINOXE
Quel est le numéro SIREN de EQUINOXE ?
Le numéro SIREN de EQUINOXE est 881 525 596. Le SIRET de son siège social est 881 525 596 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34881525596.
Qui dirige EQUINOXE ?
EQUINOXE est dirigée par NOVELIA RESIDENCES, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EQUINOXE ?
Le siège social de EQUINOXE est situé 9 rue Cure Bourse, 38320 Eybens.
EQUINOXE est-elle toujours en activité ?
Oui, EQUINOXE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 février 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EQUINOXE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EQUINOXE.
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