EQUIPAGES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
EQUIPAGES est une SARL immatriculée le 25 octobre 1983 sous le numéro SIREN 327 947 602. Son siège social est situé 14 rue Basse Combalot, 69007 Lyon 07. L'entreprise déclare le code NAF 744B comme activité principale.
Fiche d'identité de EQUIPAGES
INSEE- Dénomination
- EQUIPAGES
- SIREN
- 327 947 602
- SIRET (siège)
- 327 947 602 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR45327947602Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 327 947 602
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 744B
- Date de création
- 25 octobre 1983
- Siège social
- 14 RUE BASSE COMBALOT, 69007, LYON 07
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de EQUIPAGES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EQUIPAGES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de EQUIPAGES
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 69007 LYON 07SiègeFermé
327 947 602 00014 · ouvert le 01 juin 1983 · NAF 744B
- 69007 LYON 7EMEFermé
327 947 602 00022 · ouvert le 18 juillet 1991 · NAF 744B
Documents juridiques de EQUIPAGES
INPIComptes annuels de EQUIPAGES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EQUIPAGES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EQUIPAGES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EQUIPAGES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent EQUIPAGES. Elles s'échelonnent de 2022 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre
Décision du 23 avril 2024 · N° 21/01552
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour d'appel, 2ème chambre
Décision du 09 janvier 2024 · N° 21/01552
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre
Décision du 09 janvier 2024 · N° 20/02498
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre
Décision du 29 juin 2022 · N° 19/03832
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EQUIPAGES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EQUIPAGES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 octobre 1983
Marques déposées par EQUIPAGES
INPIEQUIPAGES est titulaire de 4 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 13 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expirée"Si tu..."
N° 97672003 · Déposée le 28 mars 1997 · Marque verbale
Classes 35, 38, 41 · expirée le 28 mars 2007
- Marque expiréeLES BLOCKS MAGIQUES
N° 96618361 · Déposée le 25 mars 1996 · Marque verbale
Classes 38, 39, 41, 42 · expirée le 25 mars 2006
- Marque expiréeARCHIPEL DEVELOPPEMENT
N° 94505391 · Déposée le 03 février 1994 · Marque semi-figurative
Classes 2, 6, 11, 17, 19, 20, 35 · expirée le 03 février 2004
- Marque expiréeINSTANTS DE DANSE
N° 92438198 · Déposée le 13 octobre 1992 · Marque verbale
Classes 9, 16, 41 · expirée le 13 octobre 2002
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur EQUIPAGES
Quel est le numéro SIREN de EQUIPAGES ?
Le numéro SIREN de EQUIPAGES est 327 947 602. Le SIRET de son siège social est 327 947 602 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45327947602.
Où se situe le siège social de EQUIPAGES ?
Le siège social de EQUIPAGES est situé 14 rue Basse Combalot, 69007 Lyon 07.
EQUIPAGES est-elle toujours en activité ?
Oui, EQUIPAGES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 octobre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EQUIPAGES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EQUIPAGES.
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