EQUUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 999 780 034, EQUUS est une SAS créée le 14 janvier 2026. Elle est domiciliée 12 RTE de Troyes, 21121 Darois. Son activité principale relève du code NAF 4791B. MONARCH exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de EQUUS
INSEE- Dénomination
- EQUUS
- SIREN
- 999 780 034
- SIRET (siège)
- 999 780 034 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR10999780034Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 999 780 034
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 14 janvier 2026
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 4791B
- Date de création
- 14 janvier 2026
- Siège social
- 12 RTE de Troyes, 21121, Darois
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EQUUS
L'achat et la vente de tous articles d'habillement, d'équipement et d'accessoires liés au domaine de l'équitation ; Toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant à : la création, l'acquisition, la location, la prise en location-gérance de tous fonds de commerce, la prise à bail, l'installation, l'exploitation de tous établissements, fonds de commerce, usines, ateliers, se rapportant à l'une ou l'autre des activités spécifiées ci-dessus ; la prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés, brevets et droits de propriété intellectuelle concernant lesdites activités ; la participation, directe ou indirecte, de la Société dans toutes opérations financières, immobilières ou mobilières ou entreprises commerciales ou industrielles pouvant se rattacher à l'objet social ou à tout objet similaire ou connexe. Toutes opérations quelconques contribuant à la réalisation de cet objet.
Finances de EQUUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EQUUS
INSEEMONARCH
Président de SAS
Depuis la création (14 janvier 2026) · moins d'un an
Établissements de EQUUS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21121 DaroisSiègeActif
999 780 034 00016 · ouvert le 09 janvier 2026 · NAF 4791B
Documents juridiques de EQUUS
INPI3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de EQUUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EQUUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EQUUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EQUUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent EQUUS. Elles s'échelonnent de 2003 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 03 juin 2026 · N° 25/01788
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 11 décembre 2025 · N° 24/17836
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate l'extinction de l'action et de l'instance en raison d'une transaction, sans donner force exécutoire à celle-ci
Tribunal judiciaire, pCP JTJ proxi requêtes
Décision du 06 novembre 2025 · N° 25/04061
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 22 septembre 2025 · N° 24/17836
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7
Décision du 19 mars 2025 · N° 2024004640
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7
Décision du 14 janvier 2025 · N° 2024004640
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 10 juillet 2024 · N° 22-13.719
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 7
Décision du 10 novembre 2022 · N° 20/02116
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 7
Décision du 10 novembre 2022 · N° 20/02115
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 décembre 2003 · N° 01-42.804
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EQUUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EQUUS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-01-14 · Début d'activité : 2026-01-09
- création
Date d'effet : 14 janvier 2026
Questions fréquentes sur EQUUS
Quel est le numéro SIREN de EQUUS ?
Le numéro SIREN de EQUUS est 999 780 034. Le SIRET de son siège social est 999 780 034 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10999780034.
Qui dirige EQUUS ?
EQUUS est dirigée par MONARCH, président de sas.
Où se situe le siège social de EQUUS ?
Le siège social de EQUUS est situé 12 RTE de Troyes, 21121 Darois.
EQUUS est-elle toujours en activité ?
Oui, EQUUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 janvier 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EQUUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EQUUS.
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