EQUUS AGRICOLE
Active7112B · Ingénierie, études techniques
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 942 330 457, EQUUS AGRICOLE est une SAS créée le 2 avril 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 45 AV de Saint-Etienne, 42160 Andrézieux-Bouthéon. EQUUS AGRICOLE relève du secteur ingénierie, études techniques (code NAF 7112B). La direction est assurée par Jorge RAMIREZ ORTIZ en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de EQUUS AGRICOLE
INSEE- Dénomination
- EQUUS AGRICOLE
- SIREN
- 942 330 457
- SIRET (siège)
- 942 330 457 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR06942330457Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 942 330 457
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 avril 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 7112B - Ingénierie, études techniques
- Date de création
- 02 avril 2025
- Siège social
- 45 AV de Saint-Etienne, 42160, Andrézieux-Bouthéon
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de EQUUS AGRICOLE
-La recherche et le développement d'outils et de matériels techniques. -La commercialisation d'outils et de matériels techniques.
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Finances de EQUUS AGRICOLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EQUUS AGRICOLE
INSEEÉtablissements de EQUUS AGRICOLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42160 Andrézieux-BouthéonSiègeActif
942 330 457 00014 · ouvert le 21 mars 2025 · NAF 7112B
Documents juridiques de EQUUS AGRICOLE
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de EQUUS AGRICOLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EQUUS AGRICOLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent EQUUS AGRICOLE. Elles s'échelonnent de 2003 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 03 juin 2026 · N° 25/01788
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 11 décembre 2025 · N° 24/17836
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate l'extinction de l'action et de l'instance en raison d'une transaction, sans donner force exécutoire à celle-ci
Tribunal judiciaire, pCP JTJ proxi requêtes
Décision du 06 novembre 2025 · N° 25/04061
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Décision du 19 mars 2025 · N° 2024004640
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Décision du 14 janvier 2025 · N° 2024004640
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 10 juillet 2024 · N° 22-13.719
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 7
Décision du 10 novembre 2022 · N° 20/02116
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 7
Décision du 10 novembre 2022 · N° 20/02115
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 décembre 2003 · N° 01-42.804
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EQUUS AGRICOLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EQUUS AGRICOLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 avril 2025
Questions fréquentes sur EQUUS AGRICOLE
Quel est le numéro SIREN de EQUUS AGRICOLE ?
Le numéro SIREN de EQUUS AGRICOLE est 942 330 457. Le SIRET de son siège social est 942 330 457 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06942330457.
Qui dirige EQUUS AGRICOLE ?
EQUUS AGRICOLE est dirigée par Jorge RAMIREZ ORTIZ, président de sas.
Où se situe le siège social de EQUUS AGRICOLE ?
Le siège social de EQUUS AGRICOLE est situé 45 AV de Saint-Etienne, 42160 Andrézieux-Bouthéon.
EQUUS AGRICOLE est-elle toujours en activité ?
Oui, EQUUS AGRICOLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 avril 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EQUUS AGRICOLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EQUUS AGRICOLE.
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