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ESCARBOUCLE

Active
Siren444 875 868Société civile74000 ANNECYCréée le 27 janvier 2003
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 444 875 868, ESCARBOUCLE est une société civile créée le 27 janvier 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve 58 T RUE DU PRE D AVRIL Annecy-le-Vieux, 74000 Annecy. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. PASCAL JOAN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de ESCARBOUCLE

Dénomination
ESCARBOUCLE
SIREN
444 875 868
SIRET (siège)
444 875 868 00010
N° TVA intracommunautaire
FR57444875868Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 875 868
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 janvier 2003
Siège social
58 T RUE DU PRE D AVRIL Annecy-le-Vieux, 74000, ANNECY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ESCARBOUCLE

Constitution, détention et administration d'un patrimoine composé de biens immobiliers et mobiliers.

Finances de ESCARBOUCLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ESCARBOUCLE

MB

MARIE-LAURE BASSO

Autre

Depuis la création (27 janvier 2003) · 23 ans

CJ

CLEMENCE JOAN

Autre

Depuis la création (27 janvier 2003) · 23 ans

PJ

PASCAL JOAN

Gérant

Depuis la création (27 janvier 2003) · 23 ans

Établissements de ESCARBOUCLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74000 ANNECYSiègeActif

    444 875 868 00010 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de ESCARBOUCLE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 mai 2018

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2003

  • Acte

Comptes annuels de ESCARBOUCLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ESCARBOUCLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ESCARBOUCLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ESCARBOUCLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ESCARBOUCLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ESCARBOUCLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ESCARBOUCLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 janvier 2003

Questions fréquentes sur ESCARBOUCLE

Quel est le numéro SIREN de ESCARBOUCLE ?

Le numéro SIREN de ESCARBOUCLE est 444 875 868. Le SIRET de son siège social est 444 875 868 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57444875868.

Qui dirige ESCARBOUCLE ?

ESCARBOUCLE est dirigée par PASCAL JOAN, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ESCARBOUCLE ?

Le siège social de ESCARBOUCLE est situé 58 T RUE DU PRE D AVRIL Annecy-le-Vieux, 74000 Annecy.

ESCARBOUCLE est-elle toujours en activité ?

Oui, ESCARBOUCLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ESCARBOUCLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ESCARBOUCLE.