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331 507 442

Active
Siren331 507 442Entrepreneur individuel NiceCréée le 13 janvier 2025

7111Z · Activités d'architecture

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 331 507 442

Dénomination
331 507 442
SIREN
331 507 442
SIRET (siège)
331 507 442 00050
N° TVA intracommunautaire
FR59331507442Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 507 442
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
13 janvier 2025
Siège social
Nice
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 331 507 442

architecte

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Dirigeants et représentants de 331 507 442

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 331 507 442

1 établissement, dont 1 en activité.

  • NiceSiègeActif

    331 507 442 00050 · ouvert le 10 janvier 2025 · NAF 7111Z

Conformité de 331 507 442

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 331 507 442. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 331 507 442 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 331 507 442

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 janvier 2025

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