ESCLAUSE FREDERIC

Active

Siren922 184 429Entrepreneur individuel77590 CHARTRETTESCréée le 17 décembre 2022

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

ESCLAUSE FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 décembre 2022 sous le numéro SIREN 922 184 429. Elle est domiciliée 8 rue du Buisson, 77590 Chartrettes. Son activité principale relève du code NAF 7022Z.

Fiche d'identité de ESCLAUSE FREDERIC

INSEE

Dénomination: ESCLAUSE FREDERIC
SIREN: 922 184 429
SIRET (siège): 922 184 429 00012
N° TVA intracommunautaire: FR03922184429Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 922 184 429
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7022Z
Date de création: 17 décembre 2022
Siège social: 8 RUE DU BUISSON, 77590, CHARTRETTES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de ESCLAUSE FREDERIC

Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Finances de ESCLAUSE FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ESCLAUSE FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ESCLAUSE FREDERIC

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

77590 CHARTRETTESSiègeActif
922 184 429 00012 · ouvert le 17 décembre 2022 · NAF 7022Z

Documents juridiques de ESCLAUSE FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ESCLAUSE FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ESCLAUSE FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ESCLAUSE FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ESCLAUSE FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ESCLAUSE FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ESCLAUSE FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

07 juillet 2024création
Date d'effet : 17 décembre 2022

Questions fréquentes sur ESCLAUSE FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de ESCLAUSE FREDERIC ?

Le numéro SIREN de ESCLAUSE FREDERIC est 922 184 429. Le SIRET de son siège social est 922 184 429 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03922184429.

Où se situe le siège social de ESCLAUSE FREDERIC ?

Le siège social de ESCLAUSE FREDERIC est situé 8 rue du Buisson, 77590 Chartrettes.