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ESCUYER PASCAL

Active
Siren497 919 415Entrepreneur individuel04290 SOURRIBESCréée le 01 septembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ESCUYER PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 2007, identifié par le SIREN 497 919 415. Son siège social est situé Saint Roman, 04290 Sourribes. Son activité principale relève du code NAF 0124Z.

Fiche d'identité de ESCUYER PASCAL

Dénomination
ESCUYER PASCAL
SIREN
497 919 415
SIRET (siège)
497 919 415 00016
N° TVA intracommunautaire
FR64497919415Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 497 919 415
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z
Date de création
01 septembre 2007
Siège social
SAINT ROMAN, 04290, SOURRIBES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ESCUYER PASCAL

Culture de fruits à pépins et à noyau

Finances de ESCUYER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ESCUYER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ESCUYER PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 04290 SOURRIBESSiègeActif

    497 919 415 00016 · ouvert le 01 septembre 2007 · NAF 0124Z

Documents juridiques de ESCUYER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ESCUYER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ESCUYER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ESCUYER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ESCUYER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ESCUYER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ESCUYER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2007

Questions fréquentes sur ESCUYER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ESCUYER PASCAL ?

Le numéro SIREN de ESCUYER PASCAL est 497 919 415. Le SIRET de son siège social est 497 919 415 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64497919415.

Où se situe le siège social de ESCUYER PASCAL ?

Le siège social de ESCUYER PASCAL est situé Saint Roman, 04290 Sourribes.

ESCUYER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ESCUYER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ESCUYER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ESCUYER PASCAL.

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