ESNAULT
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 7,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 381 564 251, ESNAULT est une société civile créée le 18 avril 1991. Son siège social est situé La Bourdonnais, 35520 La Meziere. ESNAULT relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par VINCENT ESNAULT, gérant.
Fiche d'identité de ESNAULT
INSEE- Dénomination
- ESNAULT
- SIREN
- 381 564 251
- SIRET (siège)
- 381 564 251 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR33381564251Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 564 251
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 18 avril 1991
- Siège social
- LA BOURDONNAIS, 35520, LA MEZIERE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ESNAULT
polyculture
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Finances de ESNAULT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ESNAULT
INSEEÉtablissements de ESNAULT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 35520 LA MEZIERESiègeActif
381 564 251 00019 · ouvert le 01 avril 1991 · NAF 0111Z
Documents juridiques de ESNAULT
INPIConformité de ESNAULT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ESNAULT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
113 décisions de justice publiées en open data mentionnent ESNAULT. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Cour d'appel, chambre Sécurité sociale
Décision du 30 juillet 2026 · N° 25/00478
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3
Décision du 24 juillet 2026 · N° 2026002598
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3
Décision du 24 juillet 2026 · N° 2026002719
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3
Décision du 24 juillet 2026 · N° 2026002716
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3
Décision du 24 juillet 2026 · N° 2026000668
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3
Décision du 24 juillet 2026 · N° 2026002617
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3
Décision du 24 juillet 2026 · N° 2026002506
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3
Décision du 24 juillet 2026 · N° 2026002510
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3
Décision du 24 juillet 2026 · N° 2026000380
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3
Décision du 24 juillet 2026 · N° 2026001484
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3
Décision du 24 juillet 2026 · N° 2026002016
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3
Décision du 24 juillet 2026 · N° 2026000670
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3
Décision du 24 juillet 2026 · N° 2026002461
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3
Décision du 24 juillet 2026 · N° 2026002508
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Tribunal judiciaire, 2ème chambre cab. A
Décision du 24 juillet 2026 · N° 25/05010
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Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 07 juillet 2026 · N° 26/00876
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 02 juillet 2026 · N° 26/00811
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 30 juin 2026 · N° 25/04761
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Tribunal de commerce, dEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3
Décision du 26 juin 2026 · N° 2025003534
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ESNAULT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ESNAULT
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 18 avril 1991
Questions fréquentes sur ESNAULT
Quel est le numéro SIREN de ESNAULT ?
Le numéro SIREN de ESNAULT est 381 564 251. Le SIRET de son siège social est 381 564 251 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33381564251.
Qui dirige ESNAULT ?
ESNAULT est dirigée par VINCENT ESNAULT, gérant.
Où se situe le siège social de ESNAULT ?
Le siège social de ESNAULT est situé La Bourdonnais, 35520 La Meziere.
ESNAULT est-elle toujours en activité ?
Oui, ESNAULT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 avril 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ESNAULT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ESNAULT.
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