ESPACE ARCHITECTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 493 021 414, ESPACE ARCHITECTE est une SAS créée le 30 novembre 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 av de l'Europe Centre d'Affaires Valeurop, 01100 Oyonnax. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z. La direction est assurée par XUAN MOUHAMED en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de ESPACE ARCHITECTE
INSEE- Dénomination
- ESPACE ARCHITECTE
- SIREN
- 493 021 414
- SIRET (siège)
- 493 021 414 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR09493021414Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 493 021 414
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 7111Z
- Date de création
- 30 novembre 2006
- Siège social
- 1 AV DE L'EUROPE CENTRE D'AFFAIRES VALEUROP, 01100, OYONNAX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de ESPACE ARCHITECTE
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de ESPACE ARCHITECTE
Architecte
Finances de ESPACE ARCHITECTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ESPACE ARCHITECTE
INSEEPrésident de SAS
Établissements de ESPACE ARCHITECTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01100 OYONNAXSiègeActif
493 021 414 00013 · ouvert le 01 novembre 2006 · NAF 7111Z
Documents juridiques de ESPACE ARCHITECTE
INPIComptes annuels de ESPACE ARCHITECTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ESPACE ARCHITECTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ESPACE ARCHITECTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ESPACE ARCHITECTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ESPACE ARCHITECTE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ESPACE ARCHITECTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ESPACE ARCHITECTE
BODACC18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Président : CAPPELLO Xuan Thao Aisabivi
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- création
Date d'effet : 30 novembre 2006
Questions fréquentes sur ESPACE ARCHITECTE
Quel est le numéro SIREN de ESPACE ARCHITECTE ?
Le numéro SIREN de ESPACE ARCHITECTE est 493 021 414. Le SIRET de son siège social est 493 021 414 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09493021414.
Qui dirige ESPACE ARCHITECTE ?
ESPACE ARCHITECTE est dirigée par XUAN MOUHAMED, président de sas.
Où se situe le siège social de ESPACE ARCHITECTE ?
Le siège social de ESPACE ARCHITECTE est situé 1 av de l'Europe Centre d'Affaires Valeurop, 01100 Oyonnax.
ESPACE ARCHITECTE est-elle toujours en activité ?
Oui, ESPACE ARCHITECTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ESPACE ARCHITECTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ESPACE ARCHITECTE.
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