ESPACE DES BROUILLY

Active

Siren302 932 306Société coopérative agricole69220 SAINT-LAGERCréée le 03 avril 2006

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 11,6 k€
Effectif: Non publié

ESPACE DES BROUILLY est une société coopérative agricole, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 avril 2006, identifiée par le SIREN 302 932 306. Elle est domiciliée 578 Rte des Brouilly, 69220 Saint-Lager. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0161Z. PATRICE MONTERNIER exerce les fonctions de président du conseil d’administration de l'entreprise.

Fiche d'identité de ESPACE DES BROUILLY

INSEE

Dénomination: ESPACE DES BROUILLY
SIREN: 302 932 306
SIRET (siège): 302 932 306 00012
N° TVA intracommunautaire: FR50302932306Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 302 932 306
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 14 avril 2025
Forme juridique: Société coopérative agricole
Capital social: 11 550 €
Code NAF / APE: 0161Z
Date de création: 03 avril 2006
Siège social: 578 RTE DES BROUILLY, 69220, SAINT-LAGER
Établissements: 1
Statut: Active

Site internet et réseaux sociaux de ESPACE DES BROUILLY

espacedesbrouilly.com espace_des_brouilly espacedesbrouillypageofficielle 04 74 66 82 65

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de ESPACE DES BROUILLY

Services aux sociétés agricoles membres de la coopérative promotion vins brouilly et cote de brouilly

Finances de ESPACE DES BROUILLY

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ESPACE DES BROUILLY

INSEEBODACC

MICHEL AUBRY

Administrateur

En poste depuis mai 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 mai 2022

BENJAMIN CHALON

Administrateur

GUY COTTON

Administrateur

En poste depuis mai 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 mai 2022

HERVE LONGEFAY

Administrateur

LIONEL MANIGAND

Administrateur

PATRICE MONTERNIER

Président du conseil d’administration

PERRINE TRICHARD

Administrateur

EARL MAUD MATHIEU

Administrateur

En poste depuis avril 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 09 avril 2026

EARL domaine de voujon-Brunet Eric et Françoise

Trésorier

En poste depuis avril 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 09 avril 2026

SARL DOMAINE DU PERE BENOIT

Administrateur

Exploitation agricole à responsabilité limitée "JAMBON Père et Fils"

Administrateur

JONNERY-TERRIER

Administrateur

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU DOMAINE DU PERE JEAN

Administrateur

En poste depuis mai 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 mai 2022

Anciens dirigeants (2)

n'est plus vice-président. MATRAY Julien nom d'usage : MATRAY devient vice-président. VERNEY Murielle nom d'usage : VERNEY n'est plus secrétaire. AUBRY Michel nom d'usage : AUBRY devient secrétaire. VERNEY Murielle nom d'usage : VERNEY n'est plus membre. TRICHARD Michel nom d'usage : TRICHARD n'est plus membre. LAPLACE Philippe nom d'usage : LAPLACE n'est plus membre. JACQUEMAIN Rémi nom d'usage : JACQUEMAIN n'est plus membre. COTTON Guy nom d'usage : COTTON devient membre. BRAICHOTTE Fabienne nom d'usage : DUVERNAY devient membre CONDEMINE-CINQUIN

MATHON Florence nom d'usage · de juillet 2018 à avril 2020

n'est plus membre. MINADEL Maryse nom d'usage : BERTRAND n'est plus membre. JACQUEMAIN Rémi nom d'usage : JACQUEMAIN devient membre DELAY

DELAY Eric nom d'usage · de octobre 2014 à juillet 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ESPACE DES BROUILLY

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

69220 SAINT-LAGERSiègeActif
302 932 306 00012 · ouvert le 24 décembre 1955 · NAF 0161Z

Documents juridiques de ESPACE DES BROUILLY

INPI

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 avril 2026

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 27 mars 2026

Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 12 mai 2022

Acte

Dépôt du 09 août 2021

Acte

Dépôt du 09 avril 2020

Acte

Dépôt du 29 mai 2019

Acte

Dépôt du 25 juin 2018

Acte

Dépôt du 29 septembre 2014

Acte

Dépôt du 20 juillet 2012

Acte

Dépôt du 03 avril 2006

Acte

Dépôt du -

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Comptes annuels de ESPACE DES BROUILLY

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ESPACE DES BROUILLY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ESPACE DES BROUILLY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ESPACE DES BROUILLY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ESPACE DES BROUILLY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ESPACE DES BROUILLY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ESPACE DES BROUILLY

BODACC

9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

06 mai 2026Modifications diverses
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare
Exploitation agricole ARL Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée "DOMAINE DE VOUJON - BRUNET ERIC ET FRANCOISE" devient trésorier. CHALON Benjamin Lou Kevin nom d'usage : CHALON n'est plus trésorier. Exploitation agricole ARL Exploitation agricole à responsabilité limitée "JAMBON Père et Fils" devient administrateur. CHALON Benjamin Lou Kevin nom d'usage : CHALON devient administrateur. Gaec JONNERY-TERRIER devient administrateur. MANIGAND Lionel Claude Marie nom d'usage : MANIGAND devient administrateur. TRICHARD Perrine nom d'usage : TRICHARD devient administrateur. Exploitation agricole ARL EARL DOMAINE DU PERE BENOIT n'est plus administrateur. Société à responsabilité limitée DOMAINE DU PERE BENOIT devient administrateur
09 avril 2026Modifications diverses
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare
BRAICHOTTE Fabienne nom d'usage : DUVERNAY n'est plus administrateur. MATHIEU Maud nom d'usage : MATHIEU n'est plus administrateur. Exploitation agricole ARL EARL MAUD MATHIEU devient administrateur. Exploitation agricole ARL Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée "DOMAINE DE VOUJON - BRUNET ERIC ET FRANCOISE" devient administrateur
18 avril 2025Modifications diverses
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare
TAVIAN Franck nom d'usage : TAVIAN n'est plus président. JAMBON Emmanuel nom d'usage : JAMBON n'est plus vice-président. MONTERNIER Patrice nom d'usage : MONTERNIER n'est plus administrateur. MONTERNIER Patrice nom d'usage : MONTERNIER devient président. Exploitation agricole ARL Exploitation agricole à responsabilité limitée "JAMBON Père et Fils" devient vice-président. CHALON Benjamin Lou Kevin nom d'usage : CHALON n'est plus administrateur. CHALON Benjamin Lou Kevin nom d'usage : CHALON devient trésorier. Gaec JONNERY-TERRIER devient trésorier. MANIGAND Lionel Claude Marie nom d'usage : MANIGAND devient secrétaire. TRICHARD Perrine nom d'usage : TRICHARD devient secrétaire. BRAC DE LA PERRIERE Luc nom d'usage : BRAC DE LA PERRIERE n'est plus administrateur. TAVIAN Franck nom d'usage : TAVIAN n'est plus administrateur. MONTEIL Gérard nom d'usage : MONTEIL n'est plus administrateur. MANIGAND Lionel Claude Marie nom d'usage : MANIGAND n'est plus administrateur. Exploitation agricole ARL Exploitation agricole à responsabilité limitée "JAMBON Père et Fils" n'est plus administrateur. Gaec JONNERY-TERRIER n'est plus administrateur. TRICHARD Perrine nom d'usage : TRICHARD n'est plus administrateur. MATHIEU Maud nom d'usage : MATHIEU devient administrateur
19 mai 2022Modifications diverses
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare
MATRAY Julien nom d'usage : MATRAY n'est plus vice-président. JAMBON Emmanuel nom d'usage : JAMBON devient vice-président. MONTERNIER Patrice nom d'usage : MONTERNIER n'est plus trésorier. MONTERNIER Patrice nom d'usage : MONTERNIER devient administrateur. CHALON Benjamin Lou Kevin nom d'usage : CHALON n'est plus trésorier. CHALON Benjamin Lou Kevin nom d'usage : CHALON devient administrateur. AUBRY Michel nom d'usage : AUBRY n'est plus secrétaire. AUBRY Michel nom d'usage : AUBRY devient administrateur. BRAC DE LA PERRIERE Luc nom d'usage : BRAC DE LA PERRIERE n'est plus secrétaire. BRAC DE LA PERRIERE Luc nom d'usage : BRAC DE LA PERRIERE devient administrateur. TAVIAN Franck nom d'usage : TAVIAN n'est plus membre. TAVIAN Franck nom d'usage : TAVIAN devient administrateur. MONTEIL Gérard nom d'usage : MONTEIL n'est plus membre. MONTEIL Gérard nom d'usage : MONTEIL devient administrateur. REGNARD Brigitte Yvonne Jacqueline nom d'usage : BRAC DE LA PERRIERE n'est plus membre. BRAC DE LA PERRIERE Luc nom d'usage : BRAC DE LA PERRIERE n'est plus membre. MONTEIL Gérard nom d'usage : MONTEIL n'est plus membre. MUTIN Pascal nom d'usage : MUTIN n'est plus membre. LONGEFAY Hervé nom d'usage : LONGEFAY n'est plus membre. LONGEFAY Hervé nom d'usage : LONGEFAY devient administrateur. COTTON Guy nom d'usage : COTTON n'est plus membre. COTTON Guy nom d'usage : COTTON devient administrateur. BRAICHOTTE Fabienne nom d'usage : DUVERNAY n'est plus membre. BRAICHOTTE Fabienne nom d'usage : DUVERNAY devient administrateur. LARGE Géraldine nom d'usage : LARGE n'est plus membre. JONNERY Franck René nom d'usage : JONNERY n'est plus membre. MANIGAND Lionel Claude Marie nom d'usage : MANIGAND n'est plus membre. MANIGAND Lionel Claude Marie nom d'usage : MANIGAND devient administrateur. DUTHEL David Maurice nom d'usage : DUTHEL n'est plus membre. Exploitation agricole ARL EARL DOMAINE DU PERE BENOIT devient administrateur. Exploitation agricole ARL EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU DOMAINE DU PERE JEAN devient administrateur. Exploitation agricole ARL Exploitation agricole à responsabilité limitée "JAMBON Père et Fils" devient administrateur. Gaec JONNERY-TERRIER devient administrateur. TRICHARD Perrine nom d'usage : TRICHARD devient administrateur
02 septembre 2021Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
CHALON Benjamin Lou Kevin nom d'usage : CHALON devient trésorier. REGNARD Brigitte Yvonne Jacqueline nom d'usage : BRAC DE LA PERRIERE n'est plus trésorier. CHALON Benjamin Lou Kevin nom d'usage : CHALON n'est plus membre. MANIGAND Lionel Claude Marie nom d'usage : MANIGAND devient membre. DUTHEL David Maurice nom d'usage : DUTHEL devient membre
19 avril 2020Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
MONTERNIER Patrice nom d'usage : MONTERNIER devient trésorier. MONTEIL Gérard nom d'usage : MONTEIL n'est plus trésorier. MONTERNIER Patrice nom d'usage : MONTERNIER n'est plus membre. MONTEIL Gérard nom d'usage : MONTEIL devient membre. CHALON Benjamin Lou Kevin nom d'usage : CHALON devient membre. JONNERY Franck René nom d'usage : JONNERY devient membre
05 juillet 2018Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
MATHON Florence nom d'usage : CONDEMINE-CINQUIN n'est plus vice-président. MATRAY Julien nom d'usage : MATRAY devient vice-président. VERNEY Murielle nom d'usage : VERNEY n'est plus secrétaire. AUBRY Michel nom d'usage : AUBRY devient secrétaire. VERNEY Murielle nom d'usage : VERNEY n'est plus membre. TRICHARD Michel nom d'usage : TRICHARD n'est plus membre. LAPLACE Philippe nom d'usage : LAPLACE n'est plus membre. JACQUEMAIN Rémi nom d'usage : JACQUEMAIN n'est plus membre. COTTON Guy nom d'usage : COTTON devient membre. BRAICHOTTE Fabienne nom d'usage : DUVERNAY devient membre
10 octobre 2014Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
DELAY Eric nom d'usage : DELAY n'est plus membre. MINADEL Maryse nom d'usage : BERTRAND n'est plus membre. JACQUEMAIN Rémi nom d'usage : JACQUEMAIN devient membre.
01 août 2012Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
LONGEFAY Hervé nom d'usage : LONGEFAY n'est plus président. CHANRION Nicole nom d'usage : CHANRION n'est plus vice-président. TAVIAN Franck nom d'usage : TAVIAN devient président. MATHON Florence nom d'usage : CONDEMINE-CINQUIN devient vice-président. REGNARD Brigitte Yvonne Jacqueline nom d'usage : BRAC DE LA PERRIERE devient trésorier. VERNEY Murielle nom d'usage : VERNEY devient secrétaire. MICHAUD Alain nom d'usage : MICHAUD n'est plus membre. CRESPIN Jean Pierre nom d'usage : CRESPIN n'est plus membre. LACONDEMINE Dominique nom d'usage : LACONDEMINE n'est plus membre. LONGEFAY Hervé nom d'usage : LONGEFAY devient membre. LAPLACE Philippe nom d'usage : LAPLACE devient membre. MINADEL Maryse nom d'usage : BERTRAND devient membre.

14 avril 2025création
Date d'effet : 03 avril 2006

Marques déposées par ESPACE DES BROUILLY

INPI

ESPACE DES BROUILLY est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

ESPACE DES BROUILLY
N° 3439351 · Déposée le 26 juin 2006 · Marque verbale
Marque expirée
Classes 33, 35 · expirée le 26 juin 2016

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ESPACE DES BROUILLY

Quel est le numéro SIREN de ESPACE DES BROUILLY ?

Le numéro SIREN de ESPACE DES BROUILLY est 302 932 306. Le SIRET de son siège social est 302 932 306 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50302932306.

Qui dirige ESPACE DES BROUILLY ?

ESPACE DES BROUILLY est dirigée par PATRICE MONTERNIER, président du conseil d’administration. L'entreprise compte 13 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ESPACE DES BROUILLY ?

Le siège social de ESPACE DES BROUILLY est situé 578 Rte des Brouilly, 69220 Saint-Lager.