ESPACE PROJET ARCHITECTURE

Active

Siren440 516 672SARL01500 AMBERIEU-EN-BUGEYCréée le 14 janvier 2002

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 8,0 k€
Effectif: Non publié

ESPACE PROJET ARCHITECTURE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 janvier 2002, identifiée par le SIREN 440 516 672. Elle est domiciliée En Pragnat Nord za, 01500 Amberieu-en-Bugey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z. La direction est assurée par FRANCIS POIRSON en qualité de gérant.

Fiche d'identité de ESPACE PROJET ARCHITECTURE

INSEE

Dénomination: ESPACE PROJET ARCHITECTURE
SIREN: 440 516 672
SIRET (siège): 440 516 672 00027
N° TVA intracommunautaire: FR09440516672Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 440 516 672
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social: 8 000 €
Code NAF / APE: 7111Z
Date de création: 14 janvier 2002
Siège social: EN PRAGNAT NORD ZA, 01500, AMBERIEU-EN-BUGEY
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de ESPACE PROJET ARCHITECTURE

Profession d'architecte

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Finances de ESPACE PROJET ARCHITECTURE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ESPACE PROJET ARCHITECTURE

INSEE

FRANCIS POIRSON

Gérant

Depuis la création (14 janvier 2002) · 24 ans

DENIS ROUSSET

Gérant

Depuis la création (14 janvier 2002) · 24 ans

Établissements de ESPACE PROJET ARCHITECTURE

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

01500 AMBERIEU-EN-BUGEYSiègeActif
440 516 672 00027 · ouvert le 03 janvier 2002 · NAF 7111Z
01150 LAGNIEUFermé
440 516 672 00019 · ouvert le 03 janvier 2002 · NAF 742A

Documents juridiques de ESPACE PROJET ARCHITECTURE

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 mars 2004

Acte

Dépôt du 14 janvier 2002

Acte

Comptes annuels de ESPACE PROJET ARCHITECTURE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ESPACE PROJET ARCHITECTURE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ESPACE PROJET ARCHITECTURE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ESPACE PROJET ARCHITECTURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ESPACE PROJET ARCHITECTURE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ESPACE PROJET ARCHITECTURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ESPACE PROJET ARCHITECTURE

BODACC

19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

08 octobre 2026Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
29 août 2025Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
18 juillet 2024Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
21 juillet 2023Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
28 juillet 2022Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
05 octobre 2021Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
28 août 2020Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
21 mai 2019Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
19 juillet 2018Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
09 août 2017Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
02 juillet 2016Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
02 juillet 2015Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
03 septembre 2014Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
26 juillet 2013Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
21 juillet 2012Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
14 octobre 2011Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
21 septembre 2010Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
30 juillet 2009Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
18 octobre 2008Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BELLEY

18 mai 2024création
Date d'effet : 14 janvier 2002

Marchés publics de ESPACE PROJET ARCHITECTURE

data.gouv.fr

22 marchés publics ont été notifiés à ESPACE PROJET ARCHITECTURE et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2021 à 2026.

MS4 ETUDES TECHNIQUES POUR L’AMENAGEMENT DE L’ESPACE POLYVALENT « CHANT DES GRENOUILLES » AU DOMAINE DES SAVEURS – LES PLANONS
DEPARTEMENT DE L AIN · notifié le 23 juin 2026 · Procédure adaptée · 15 mois
41,1 k€Services
Appel à candidature dans le cadre de l’opération de construction d’une caserne de gendarmerie et d’environ 32 logements neufs, route de Dijon, lieu-dit " Les Viévigne" à Is-surTille pour les besoins…
OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR (ORVITIS) · notifié le 12 mai 2026 · Procédure avec négociation · 32 mois · 7 offres reçues
7,7 M€ *Services
MS3 ETUDES TECHNIQUES POUR L’AMENAGEMENT D’UN CENTRE DEPARTEMENTAL DE LA SOLIDARITE (CDS), D’UNE MAISON DES TERRITOIRES (MDT) ET D’UN CENTRE DESANTE SEXUELLE (CSS) A NANTUA (01130)
DEPARTEMENT DE L AIN · notifié le 30 avril 2026 · Procédure adaptée · 29 mois
92,7 k€Services
MS1 MAITRISE OEUVRE POUR AMENAGEMENT DE 4 LOGEMENTS SUR 2 SITES POUR LE COLLEGE SAINT EXUPERY A AMBERIEU EN BUGEY ET AMENAGEMENT D UN CENTRE DE SANTE SEXUELLE A AMBERIEU EN BUGEY
DEPARTEMENT DE L AIN · notifié le 30 avril 2026 · Procédure adaptée · 33 mois
71,7 k€Services
MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UN CENTRE DEPARTEMENTAL DE SOLIDARITE A LAGNIEU
DEPARTEMENT DE L AIN · notifié le 30 avril 2026 · Procédure adaptée · 3 ans · 12 offres reçues
105 k€Services
Maîtrise d oeuvre pour l Agrandissement de la Maison de Santé
COMMUNE D AMBRONAY (COMMERCES DE PROXIMITE) · notifié le 16 septembre 2025 · Procédure adaptée · 3 ans
69,6 k€Services
AMO
COMMUNE DE LOMPNAS (MAIRIE) · notifié le 21 juillet 2025 · Appel d'offres ouvert · 22 mois
84,0 k€Travaux
Mission de maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation de l’ancien restaurant scolaire et la restructuration d’une partie de l’école maternelle
COMMUNE DE QUINCIEUX (MAIRIE) · notifié le 16 janvier 2025 · Procédure adaptée · 18 mois · 6 offres reçues
76,4 k€Services
MO REHABILITATION ANCIENNE ECOLE EN LOGEMENTS
COMMUNE DE BRION (MAIRIE) · notifié le 07 mai 2024 · Procédure adaptée · 18 mois
62,0 k€Services
ST-ETIENNE-du-BOIS (01370) - Centre Village - 22 logements - Marché subséquent pour les missions de maîtrise d’œuvre
LOGIDIA SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE · notifié le 28 décembre 2023 · 5 ans · 9 offres reçues
242 k€Services
MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UN CENTRE DEPARTEMENTAL DE SOLIDARITE A LAGNIEU
DEPARTEMENT DE L AIN · notifié le 28 juillet 2023 · Procédure adaptée · 3 ans
104 k€Services
Maîtrise d’œuvre et études techniques pour des travaux d’entretien et de maintenance et des opérations de réhabilitation de bâtiments d’un montant inférieur à 1 500 000 euros hors taxes - Maîtrise…
DEPARTEMENT DE L AIN · notifié le 13 avril 2023 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 5 offres reçues
500 k€Services
Marché de maîtrise d’œuvre de niveau A.P.S pour l’extension du restaurant scolaire et de l’ALSH du groupe scolaire Saint-Exupéry
COMMUNE DE LOYETTES (MAIRIE) · notifié le 01 janvier 2023 · 2 ans · 5 offres reçues
69,4 k€Services
EXTENSION DE 8 LOGEMENTS A LA GENDARMERIE
COMMUNE DE SAINT-VULBAS (GENDARMERIE) · notifié le 03 août 2022 · Procédure adaptée · 2 ans
161 k€Services
Restructuration et extension de la gendarmerie BELTRAME à Bourg en Bresse
SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN (SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DU DEPARTEMENT DE L'AIN) · notifié le 26 juillet 2022 · Procédure avec négociation · 54 mois · 3 offres reçues
601 k€Services
EXTENSION DE 8 LOGEMENTS A LA GENDARMERIE
COMMUNE DE SAINT-VULBAS (GENDARMERIE) · notifié le 18 juillet 2022 · Procédure adaptée · 2 ans
161 k€Services
Mission de Maîtrise d’oeuvre pour la Construction d’un Centre Départemental de Solidarité à LAGNIEU
DEPARTEMENT DE L AIN · notifié le 05 juillet 2022 · 3 ans · 12 offres reçues
99,0 k€Services
MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UN CENTRE DEPARTEMENTAL DE SOLIDARITE A LAGNIEU
DEPARTEMENT DE L AIN · notifié le 05 juillet 2022 · Procédure adaptée · 3 ans
99,0 k€Services
RANCE (01390) - Lieudit "En champ d’Ars" - 9 logements individuels - Marché subséquent pour les missions de maîtrise d’œuvre
LOGIDIA SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE · notifié le 18 novembre 2021 · 38 mois · 7 offres reçues
100 k€Services
SAINT-JEAN-le-VIEUX (01640) - Lotissement "Le Clos de la Batteuse" - 8 pavillons groupés - Marché subséquent pour les missions de maîtrise d’œuvre
LOGIDIA SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE · notifié le 16 juin 2021 · 31 mois · 7 offres reçues
80,8 k€Services

* Montant tel qu'il a été publié par l'acheteur : la consolidation de la source le signale comme atypique.

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur ESPACE PROJET ARCHITECTURE

Quel est le numéro SIREN de ESPACE PROJET ARCHITECTURE ?

Le numéro SIREN de ESPACE PROJET ARCHITECTURE est 440 516 672. Le SIRET de son siège social est 440 516 672 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09440516672.

Qui dirige ESPACE PROJET ARCHITECTURE ?

ESPACE PROJET ARCHITECTURE est dirigée par FRANCIS POIRSON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ESPACE PROJET ARCHITECTURE ?

Le siège social de ESPACE PROJET ARCHITECTURE est situé En Pragnat Nord za, 01500 Amberieu-en-Bugey.