ESPADA FRANC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ESPADA FRANC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1991 sous le numéro SIREN 413 648 601. Le siège social de l'entreprise se trouve 57 av de la Victoire, 34550 Bessan. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.
Fiche d'identité de ESPADA FRANC
INSEE- Dénomination
- ESPADA FRANC
- SIREN
- 413 648 601
- SIRET (siège)
- 413 648 601 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR80413648601Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 648 601
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 01 avril 1991
- Siège social
- 57 AV DE LA VICTOIRE, 34550, BESSAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ESPADA FRANC
Culture de la vigne
Finances de ESPADA FRANC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ESPADA FRANC
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ESPADA FRANC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34550 BESSANSiègeActif
413 648 601 00016 · ouvert le 01 avril 1991 · NAF 0121Z
Documents juridiques de ESPADA FRANC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ESPADA FRANC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ESPADA FRANC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ESPADA FRANC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ESPADA FRANC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ESPADA FRANC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ESPADA FRANC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1991
Questions fréquentes sur ESPADA FRANC
Quel est le numéro SIREN de ESPADA FRANC ?
Le numéro SIREN de ESPADA FRANC est 413 648 601. Le SIRET de son siège social est 413 648 601 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80413648601.
Où se situe le siège social de ESPADA FRANC ?
Le siège social de ESPADA FRANC est situé 57 av de la Victoire, 34550 Bessan.
ESPADA FRANC est-elle toujours en activité ?
Oui, ESPADA FRANC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ESPADA FRANC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ESPADA FRANC.
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