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ESPAGNET HENRI

Active
Siren412 745 374Entrepreneur individuel33410 RIONSCréée le 31 décembre 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 412 745 374, ESPAGNET HENRI est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1987. Son siège social est situé Dom de Martet, 33410 Rions. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de ESPAGNET HENRI

Dénomination
ESPAGNET HENRI
SIREN
412 745 374
SIRET (siège)
412 745 374 00014
N° TVA intracommunautaire
FR94412745374Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 745 374
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
31 décembre 1987
Siège social
DOM DE MARTET, 33410, RIONS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ESPAGNET HENRI

Culture de la vigne

Finances de ESPAGNET HENRI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ESPAGNET HENRI

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ESPAGNET HENRI

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 33410 RIONSSiègeActif

    412 745 374 00014 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0121Z

Documents juridiques de ESPAGNET HENRI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ESPAGNET HENRI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ESPAGNET HENRI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ESPAGNET HENRI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ESPAGNET HENRI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ESPAGNET HENRI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ESPAGNET HENRI

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1987

Marques déposées par ESPAGNET HENRI

ESPAGNET HENRI est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • DOMAINE DE MARTET

    N° 3085343 · Déposée le 27 février 2001 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 27 février 2021

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ESPAGNET HENRI

Quel est le numéro SIREN de ESPAGNET HENRI ?

Le numéro SIREN de ESPAGNET HENRI est 412 745 374. Le SIRET de son siège social est 412 745 374 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94412745374.

Où se situe le siège social de ESPAGNET HENRI ?

Le siège social de ESPAGNET HENRI est situé Dom de Martet, 33410 Rions.

ESPAGNET HENRI est-elle toujours en activité ?

Oui, ESPAGNET HENRI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ESPAGNET HENRI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ESPAGNET HENRI.

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